Décisions de Président Novembre 2021 | Agglo Cotentin

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Raccourcis Clavier

Appel Accessible

Décisions de Président publiées le 30/11/2021

P386_2021 - Assurances - Indemnisation reçue après sinistre

P385_2021 - Service commun - Ecole de musique - Saison culturelle 2021-2022

P384_2021 - Convention pour l'assujetissement complémentaire à la redevance assainissement de la SPEN Filiale VEOLIA RVD

P383_2021 - Avenant n°5 à la convention administrative d'occupation de locaux avec la SA ALTEN

P382_2021- Convention de domiciliation avec la SARL DEVANCES SECURITY

P381_2021 - Convention de prêt à usage d'un bureau dans le centre d'affaires de l'Atlantique - Bâtiment A

P379_2021 - Hôtel Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix - Convention de domiciliation - SAS EVI CONSULTING

P378_2021- Hôtel Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix-Convention occupation locaux et accès services - SAS SETEC EOCEN

P377_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistre

P376_2021 - Contrat de location-maintenance téléphonie pour la Direction du Cycle de l'Eau à Valognes

P375_2021 - Analyses d'eaux, de boues, de compost, de sol et de micropolluants dans les eaux

P373_2021 - Accords-cadres à bons de commande - Evacuation et traitement des boues des stations d'épuration

P372_2021 - Maintenance des co-générateurs pour la Direction du Cycle de l'Eau

Décisions de Président publiées le 29/11/2021

P374_2021 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lots 3, 7 et 11

Décisions de Président publiées le 22/11/2021

P380_2021 - Relais Assistantes Maternelles - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle

Décisions de Président publiées le 18/11/2021

P371_2021- Construction du Pôle Enfance Jeunesse à Montebourg

Décisions de Président publiées le 16/11/2021

P370_2021 - Fourniture de diffuseurs pour la station d'épuration des Mielles

P369_2021 - Convention partenariat participation conjointe agglomération Cotentin et agence Latitude Manche au salon de l'emploi del'APEC

P368_2021 - Dispositifs de pointages et fournitures associées compatibles avec le progiciel CHRONOS

Décisions de Président publiées le 10/11/2021

P367_2021 - Acquisition de modulaires d'occasion pour la Direction du Cycle de l'Eau

Décisions de Président publiées le 04/11/2021

P366_2021 - Renouvellement du bail de location de la caserne de gendarmerie de Valognes

P365_2021 - Maîtrise d'oeuvre partielle pour les travaux de réparation de la digue de la bijude à St-Vaast-la-Hougue

P364_2021 - Mission de contrôle technique pour la réhabilitation d'INTECHMER - 50110

P363_2021 - Définition et mise en oeuvre stratégie de communication et achat d'espaces en faveur de l'attractivité économique du Cotentin - Avenant 4

P362_2021 - Signature d'une convention de partenariat pour le logement des salariés entre l'Agglomération du Cotentin et Action Logement

P361_2021 - Etude élaboration documents planification de la CC Coeur Cotentin - Elaboration PLUi et schémas d'assainissement - Lot 1 - Avenant n° 4

P360_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Patrimoine - Avenant au bail de la caserne de gendarmerie des Pieux suite à la révision triennale du loyer

P359_2021 - Bus Nouvelle Génération - Recours contre la délibération validant l'avant-projet - Mandatement de Me E. GLASER

P358_2021 - Modification du tableau des emplois

P357_2021 - Marché public Vérification périodique et réglementaire des appareils de levage et accessoires de levage de l'agglomération avec BUREAU VERITAS

P356_2021 - Prévention et lutte contre les nuisibles sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin

P355_2021 - Espace d'activité des Vindits - bail commercial - SAS EXPERIS FRANCE

P354_2021 - Hôtel-Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix - Avenant 4 à la convention occupation locaux et accès services - SA ALTEN

P353_2021 - Hôtel Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix-Convention occupation locaux et accès services - PROFIL'AGE

P352_2021 - Hôtel-Pépinière d'entreprises des Haut de Quincampoix - Convention de domiciliation avec la SAS REV

P351_2021 - Convention d'Objectifs pour la Parentalité et l'Accessibilité aux Loisirs Educatif COPALE-Accueils de loisirs-2021

P350_2021 - Avenant 3 - Mission maîtrise d'oeuvre création/réhabilitation de stations d'épurations type Eparco de 150 à 300 EH

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