Conseil communautaire du 6 avril 2017 2017-111 - création et composition commission intercommunale pour accessibilité.pdf 2017-110 - traitement courrier de la CAC - Création groupement de commandes.pdf 2017-109 - Elections représentants CAC auprès des CAO de groupements de commandes.pdf 2017-106 - commission consultative élaboration et suivi PRPGD - désignation représentant.pdf 2017-108 - Pôle coeur cotentin - attribution subvention collèges et lycées du territoire.pdf 2017-107 - centre de stockage déchets ultimes - commission de suivi de site.pdf 2017-105 - Conseil administration SA HLM cités cherbourgeoises - désignation représentant.pdf 2017-104 - Conseil administration SA HLM du Cotentin - Désignation représentant.pdf 2017-103 - Engagement procédure élaboration PLH.pdf 2017-102 - Adhésion de la CAC à AGIR.pdf 2017-100 - NLPD - Cellules hydro-sédimentaire n°7 - désignation représentants.pdf 2017-101 - Adhésion de la CAC au GART et désignation représentants.pdf 2017-099 - NLPD - Cellule hydro-sédimentaire n° 2 - désignation représentants.pdf 2017-098 - EPFN - Désignation délégué communautaire.pdf 2017-097 - Acquisition ancienne gendarmerie valognes par EPFN.pdf 2017-096 - vote du budget primitif.pdf 2017-095 - Budget développement éco vente ZA grande fontaine assujetissement à la TVA.pdf 2017-094 - Budget annexe dvpt éco locations M14 harmonisation.pdf 2017-093 - Porté à connaissance - Attribution compensations.pdf 2017-092 - Fixation des taux de versement transport.pdf 2017-091- Maintien des tarifs et redevances pour 2017.pdf 2017-090 - Fixation de la REOM 2017.pdf 2017-089 - Vote de la TEOM pour 2017.pdf 2017-088 - fixation du taux de CFE pour 2017.pdf 2017-087 - Mise à disposition de docs volumineux.pdf 2017-086-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme.pdf 2017-085 - Centre de gestion - Désignation de représentants à la commission réforme.pdf 2017-084-Médecine professionnelle et préventive-Conventioin d'utilisation Cherbourg en Cotentin.pdf 2017-083 - délégation au bureau - modif 1.pdf 2017-082 - délégation au Président - modif 1.pdf 2017-081-Signature conventions de mutualisation des services.pdf 2017-080-RH-Création d'emplois aidés.pdf 2017-079-Création emplois fonctionnels de direction.pdf 2017-078-Transfert partiel marché de la ville de Valognes pour l'aire d'accueil des gens du voyage.pdf 2017-077-SDEM 50-Désignations des délégués commissions consultatives.pdf 2017-076-Rectification prescription PLU BRIX.pdf 2017-075-Institution du droit de préemption urbain (dpu)-Commune de Colomby.pdf 2017-074-Signature convention financière du contrat de territoire.pdf 2017-073-Octroi d'une subvention à la MEF (2).pdf 2017-072-Adhésion au Comité Départemental du Tourisme.pdf 2017-071-Modification n° 1 de la composition des commissions thématiques.pdf 2017-070 - Election d'un membre du Bureau de la CAC.pdf Partager :