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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P280_2020 - Entretien des installations de chaufferies, CTA et climatiseurs des bâtiments communautaires de Cherbourg -
P090_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Service commun - Poste de gaz de l'Ecole de Musique des Pieux -
P288_2020 - Commodat au profit de M. Debrix Marc - Hameau Digard sur Cherbourg-Octeville -
P098_2022 - Scolaire - Convention pour le don de repas avec l'association La Chaudrée -
P296A_2020- Société SPHERE - Contrat de prestation d'enlèvement et de valorisation de déchets -
P106_2022 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SAS NFM SYSTEMS -
P303-2020 -
P114_2022 - Convention de mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte à l'association de la Maison du Pays de Lessay -
P312_2020 -
P122_2022 - Assurances - Indemnisations après sinistres -
P321_2020 - Installat° de passerelles en bois sur les chemins de randonnée - Demande de subvention LEADER -
P130_2022 - Demande d'aide financière CAF pour l'aquisition de matériel et de mobilier pour le Relais Petite Enfance -
P329_2020 - Assistance à maitrise d'ouvrage pour mise en place de solutions applicatives de gestion des marchés publics transversaux -
P138_2022 - Etudes d'après sondages pour réhabilitation et extension INTECHMER à CeC - Etudes géotechnique, géothermie et de pollutionpdf -
P337_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL WEVOX -
P146_2022 - Prestation de service de restauration scolaire au service RH Formation HACCP -
P347_2020 -Convention sur les conditions d'organisation des activités aquatiques-bassin St Sauveur le Vicomte -
P152_2022 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle organisé par le réseau lecture lire@coeur -
P351_2020 - Accord-cadre à BDC relatif à l'entretien et au dépannage de bennes métalliques amovibles -
P162_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux à titre précaire avec la SARL FOLLOWZ - Régime pépinière d'entreprises -
P358_2020 - Régime Indemnitaire des Emplois Fonctionnels -
P170_2022 - Missions de contrôle technique, coordonnateur SPS, SSI et OPC pour la construction du centre aquatique à Valognes -
P366_2020 - Dépôt de dossier de demande de subvention DLAL FEAMP -
P178_2022 - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Cotentin et SAS Edition In8 -
P374_2020 - Utilisation du centre aquatique Océalis par les associations, le centre de secours et le CROSS de La Hague -