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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P424_2020 - Travaux extension réseau eaux usées et renouvellement réseau eau potable sur Barneville-Carteret -
P234_2022 - Port Diélette - Convention de mise à disposition de mobilier avec l'Office de Tourisme du Cotentin -
P432_2020 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques - Avenant n°1 -
P247_2022 - Etude préalable de faisabilité à l'instauration d'une Tarification Incitative sur le territoire de la Communauté d'Agglomération -
P440_2020 - Financement du budget annexe port Diélette - Signature d'un contrat d'emprunt avec la Banque Postale -
P250_2022 - Marches de fournitures de carburants -
P448_2020 - Marché de fourniture et livraison de masques barrières lavables et d'accessoires -
P263_2022 - Mise à disposition de la base nautique de Portbail à l'association USP -
P456_2020 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour évaluation activité de la MEF du Cotentin -
P458_2020 - Pôle de proximité des Pieux- Ecole de musique - Renouvellement logiciel iMuse -
P004_2021 - Observatoire financier territorial - Contrat de maintenance du logiciel Repères -
P011_2021 - Demande d'aide financière CAF pour l'acquisition de matériel et de logiciel pour la gestion du service jeunesse -
P469-2020 - Etudes pour mise en place programme d'actions sur aire d'alimentation de forages -
P026_2021 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention de domiciliation avec la SAS FC TECHNOLOGIES -
P034_2021 - Création d'emplois non permanents dans le cadre de besoins liés à un accroisement temporaire d'activité -
P042_2021 - Agrément du contrat de projet du RAM de Saint-Pierre-Eglise -
P051_2021 - AOT du Domaine Public Maritime - Vente de produits de bien-être, conseil, tisanerie -
P060_2021 - Observatoire Financier Territorial - Décision du Président P004_2021 et P005_2021 - Décisions Modificatives -
P067_2021 - Reprise de compteurs d'eau usagés pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P55_2020 - Désordres dans un logement de la caserne de gendarmerie de Valognes -
P076_2021 - mandat de maîtrise d'ouvrage construction pôle d'excellence soudage -
P61_2020 - Attribut° d'un capital décès aux ayants droits -
P084_2021 - Convention pour l'assujettissement à la redevance assainissement de la société KALHYGE -
P64_2020 - Annexe - Convent° assainissement -
P091_2021 - Création d'emploi non permanent et autorisant le recrutement d'agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activité -