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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P218_2021 - acquisition locaux centre affaires atlantique RDC bât A -
P4_2020 - PPP - Convent° de mise à dispo - CSE SNEF Nucléaire Ouest -
P226_2018 - Mise en cause CAC - mandatement maître Craye -
P15_2020 - Prise à bail de locaux situés à Yvetot-Bocage pr rgpt d'équipes du Cycle de l'Eau -
P234_2021 - Box stockage port chantereyne - convention sté Axe Sail -
P263_2020 - Constitution d'une servitude passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. LEMELAND -
P242_2021 - Assurances CAC lot 1 dommages biens et risques annexes avenant 6 -
P265_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. LETERRIER -
P277_2021 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P249_2021 - déploiement outil veille digitale monitoring réseaux sociaux -
P285_2021 - Convention d'occupation de locaux avec la SARL AGENCE LZ - Régime pépinière d'entreprises -
P260_2021 - Créat° d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opérat° identifié(e) - Chargé de la Promot° des Mobilités Alternatives -
P293_2021 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire à titre gracieux d'un local - Projet artistique M. Walker -
P268_2021 - Avenant à la convention de partenariat avec le Conseil départemental - Centre Médico-social de Valognes - LAEP Val de Saire -
P301_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la piscine des Pieux - Avenant n°2 -
P254_2021 _ Convent° tripartite relative à l'étude d'incidences hydrauliques préalable aux travaux de rétablissement de la continuité écologique -
P309_2021 - Remboursement aux familles des frais engagés au centre de loisirs de Saint-Pierre-Eglise pendant le confinement -
P242_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre les consort G et la Communauté d'Agglomération -
P317_2021 - Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment destiné à accueillir un Pôle d'excellence soudage - Désignation du lauréat -
P326_2021 - Avenant n°1 à la convention de domiciliat° du 5 octobre 2020 avec l'entreprise de Mme Céline CERTAIN -
P333_2021 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lots 1, 2, 4 à 6, 8 à 10 et 12 à 22 -
P341_2021 - Alliance pour le Recyclage des Capsules en Alu - Convent° de partenariat - Flux petit alu et souples du standard alu -
P349_2021 - Maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un bâtiment destiné à accueillir un Pôle d'excellence soudage -
P357_2021 - Marché public Vérification périodique et réglementaire des appareils de levage et accessoires de levage de l'agglomération avec BUREAU VERITAS -
P365_2021 - Maîtrise d'oeuvre partielle pour les travaux de réparation de la digue de la bijude à St-Vaast-la-Hougue -