Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P265_2022 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire - Monsieur PR DOSY - Contrat de bail professionnel -
P464_2020 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation d'INTECHMER - Avenant n°1 -
P003_2021 - Construction de la nouvelle offre mobilité sur le territoire de la Communauté d'Agglo du Cotentin -
P012_2021 - Convention de partenariat avec l'association Arrivée Fastnet Cherbourg -
P019_2021 - Modification du tableau des emplois -
P025_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL NET PLUS BASSE-NORMANDIE -
P033_2021 - Presta de services pour le suivi agronomique des plans d'épandages des boues de station d'épuration -
P044_2021 - Convention pour la participation des intervenants professionnels agréés à l'enseignement de la natation scolaire -
P053_2021 - Mise en oeuvre d'un état des lieux des relations entre pro de santé de ville, établissements hospitaliers et médico-sociaux -
P062_2021 - Créat° d'emploi non permanent et autorisant le recrutement d'agent contractuel pr faire face à un accroissement temporaire d'activité -
P49_2020 - Convent° de trvx pr la restau des cours d'eau du bassin versant de la Douve -
P070_2021- PPP- Service commun- aménagement escalier école de surf de Siouville-Hague -
P57_2020 - Habillage des véhicules de la CAC -
P077_2021 - Accessibilité accueils téléphoniques aux personnes sourdes, malentandantes, sourd-aveugles, aphasiques -
P76_2020 - PP Côte des Isles - Bail commercial Auberge du moulin du Cotentin -
P083_2021 - Convention de prestation de service des multi-accueils du Pôle des Pieux -
P65_2020 - Annexe - Convent° eau potable -
P093_2021 - Construction d'un PSLA à Valognes - Avenant 2 au lot 3, Avenant 3 aux lots 1, 6, 9, 11, 13 et 14, Avenant 4 aux lots 7 et 15 -
P71_2020 - Renouvellement conv presta - Crescendo -
P100_2021 - Avenant n°2 au marché zonage pluvial et schéma directeur de gestion des eaux pluviales -
P80_2020 - PPP - Port Diél - Conv occup parcelles par EDF - avenant 3 -
P109_2021 - Etude en vue de l'élaboration du PLUI de la Communauté de Communes de Douve et Divette - Avenant n°3 -
P89_2020 - dde aide finan CAF acqui logi RAM -
P114_2021 - Convention de Coopération relative à la mise en oeuvre d'une étude Zones Humides inscrite au Contrat Eau & Climat 2020-2022 -
P95_2020 - Supp régie de recettes pr recouvrement des frais de participat° des enfants aux act orga par le PP SPE -