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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P410_2021 - Analyses d'eaux, de boues, de compost de sol et de micropolluants dans les eaux - Abrogation de la décision n°P375_2021 -
P158_2020 - Création régie - Transports publics routiers non urbains -
P418_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'INTECHMER -
P166_2020 - COVID19 - Modif temporaire des modalités de percept° de la taxe de séjour communautaire 2020 -
P425_2021 - Convention occupation temporaire du domaine public - Golf de Cherbourg -
P174_2020 - Formations amiante (sous-sect°4) - Consitut° d'un groupement de commandes -
P434_2021 - Acquisition de locaux situés dans le Centre d'Affaires Atlantique - Au 2ème étage du Bât. B -
P402_2022 - Hôtel-Pépinière d'entreprises des Hauts de Quincampoix - Convention de domiciliation avec la SAS ARKADIA ENERGY.pdf -
P183_2020 - Travaux de rénovat° du patrimoine des façades Ouest et Est du Hall des trains de la Cité de la Mer -
P003_2022 - Convention cadre de mise à disposition du dispositif de mesure de couverture des réseaux mobiles Manche Numérique -
P190_2020 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P012_2022 - Maintenance P1-P2 et entretien des installations de chauffage,clim,ventil.des bât. de La Hague - Lot 1 - Avenant n°2 -
P198_2020 - Fourniture de pompes sous chemises pour la production d'eau potable -
P020_2022 - Acquisition de locaux situés 4, rue Notre Dame à Cherbourg-en-Cotentin -
P206_2020 - Etude technique pour la mise en accessibilité des points d'arrêts des services de transport public -
P028_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux à titre précaire en régime hôtellerie d'entreprises avec la SAS HUMANDO -
P209_2020 - Prise à bail de locaux situés dans le Centre d'Affaires de l'Atlantique -
P036_2022 - Convention de MàD des services de l'agglomération du Cotentin et de la commune de La Hague -
P222_2020 - Réhabilitation des boulevards Deveaud, Cornat et des rues Lemonnier et Gosselin - Avenant 1 -
P045_2022 - Chemisage de la canalisation du bassin d'aération de la station d'épuration des Mielles à Tourlaville - Avenant -
P230_2020 - Etude d'opportunité sur la création d'un centre d'allotement - Demande de subvention LEADER -
P054_2022 - Contrat de ville de CeC 2015-2023 - Aveant n° 3 convention abattement TFPB de Presqu'île Habitat sur quartiers prioritaires de CeC -
P238_2020 - PP Côte des Isles - Régie de recettes pour l'Etablissement Public Numérique - Décision modificative n°1 -
P063_2022 - Renouvellement réseau élect.HT - Autorisation travaux parcelles A07 et A09 à St-Jean-de-la-Rivière - Servitudes -
P246_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec la commune de Quettehou -