P399_2021 - Transports publics urbains - Désaffectation de biens mobiliers (véhicules) |
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P405_2021 - Création d'un groupement de commandes avec la CCBC et la CCCOCM pour la réalisation d'une stratégie locale de développement |
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P153_2020 |
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P414_2021 - Travaux de création d'un réseau d'eaux usées et travaux de renouvellement du réseau d'eau potable de Virandeville - Hameau Baudretot |
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P163_2020 - Décision d'attribut° et de versement de subvent° avant le vote du budget 2020 |
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P422_2021 - PP Les Pieux - Centres d'hébergement - Entretien des textiles |
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P170_2020 - Port Diélette - Mise en place d'une borne de pesée interactive sur le port |
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P430_2021 - Diagnostic des actions de promotion de la santé et proposition d'un plan d'actions - Avenants n° 1 |
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P178_2020 - Patrimoine - IFCE - Avenant 6 à la convention avec l'EURL du Haras des Pieux |
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P438_2021 - Etude de programmation pour l'extension du PSLA Ouest Cotentin |
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P186_2020 - Travaux de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou |
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P008_2022 - Convention relative au versement d'une subvention à Cotentin Réseau Rural pour traiter les pneus de silos |
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P194_2020 - Tarification - transports non urbains |
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P016_2022 - Convention assistance technique en matière d'assainissement collectif (SATESE) |
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P202_2020 - Adhésion à l'Association Nationale des Présidents de Conseil de Développement (ANPCD) |
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P025_2022 - Définition et MeO stratégie com. et achat espaces - Attractivité éco. du Cotentin - Avenant n° 5 |
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P211_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec le cabinet MG CONSEIL |
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P032_2022 - Location de véhicules, d'engins et matériels pour les services de la Communauté d'Agglomération du Cotentin |
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P218_2020 - Etude de dangers de système d'endiguement |
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P037_2022 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Mise en oeuvre de l'archéologie préventive |
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P226_2020 - Avenant au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipemeents par CEC à la CAC |
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P049_2022 - Transfert de propriété du collège Le Castillon des Pieux |
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P234_2020 - Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve - Régie de recettes de la déchetterie de Rauville la Place |
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P058_2022 - PPVO - Demande aide financière CAF pour acquisition matériel et mobilier pour Relais Petite Enfance |
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P242_2020 - Convent° de gestion du logement étudiant entre la CAC et Presqu'Ile Habitat - Rentrée universitaire 2020-2021 |
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