P277_2020 - Soutien à la recherche - Co-financement d'une thèse avec la Région Normandie au sien du LUSAC |
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P088_2022 - Réaménagement du bourg de Surtainville |
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P286_2020 - Remboursement des séance non faites au centre aquatique Océalis |
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P095_2022 - Scolaire - Convention de mise à disposition de salle au sein du RPI de Sotteville pour l'accueil périscolaire |
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P293_2020-Réhabilitation locaux à usage de bureaux Hôtel Atlantique- Avenant n°1 et avenant n°2 |
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P103_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SA SERVICES ORGANISATION METHODES SITES |
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P302-2020 |
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P111_2022 - PPLP - Port Diélette - Convention occupation temporaire sur domaine public portuaire - Compagnie Maritime DNO |
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P310_2020 |
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P119_2022 - Convention partenariat Le Cotentin et Asso. Bio en Normandie pour Rallye de l'eau du PAT |
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P317_2020 |
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P126_2022 - Zone artisanale de la Maison Georges à Beaumont-Hague - Bail dérogatoire avec l'association Pôle d'Excellence Soudage |
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P326_2020 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres |
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P135_2022 - Convention de mise à disposition de la salle Le Temple pour la restauration scolaire à Siouville-Hague |
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P334_2020 - Réalisation de la Zone d'Activité La Grande Fontaine à Martinvast - Avenant 1 |
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P143_2022 - Fourniture de vêtements de travail |
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P342_2020 - Convention de domiciliation avec la SAS AR INDUSTRIES |
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P151_2022 - Baux de la SELARL Louis-Philippe dentiste et Madame R. MAIZERAY orthodontiste au PSLA de Valognes - Avenant n°2 |
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P346_2020- Pôle de Proximité de la Côte des Isles - Cession d'un bien mobilier à l'euro symbolique Port-Bail sur Mer |
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P158_2022 - Travaux de réhabilitation du château d'eau de Les Pieux - Avenant n°1 |
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P355_2020 - Recours d'un agent de la CAC contre un arrêté portant sanction disciplinaire du 1er groupe |
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P167_2022 - Travaux de réhabilitation du château d'eau de Grosville |
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P363_2020 - Prestations de Contrôleur Technique et de Coordinateur SPS pour l'opération Bus Nouvelle Génération |
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P175_2022 - Bus Nouvelle Génération de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Travaux d'éclairage public - Attribution |
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P371_2020 - Prestation de service pour la gestion technique du service de product° et de distribut° d'eau potable sur la CAC |
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