P276_2021 - Constitution d'une groupement de commandes - Acquisition d'un outil de guidage et de suivi des matériels de nettoyage et de collecte |
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P398_2020 - Individualisat° de la fourniture d'eau - projet de 4 lots situés Impasse de la Saline |
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P283_2021 - Convention pour l'admission des matières de vidange sur les stations d'épuration de Valognes et Tourlaville - Société Yves MADELINE SAS |
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P257_2021 - Rénovat° du SSI du Pavillon des Exposit° Permanentes de la Cité de la Mer - Avenant 1 aux lots 1, 2 et 3 |
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P291_2021 - Assurances - Indemnisation à verser après sinistre |
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P266_2021 - Remplacement des équipements de sonorisation, divers et mobilier au cinéma Le Richelieu - Avenant 1 aux lots 2, 3 et 4 |
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P298_2021 - Mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte au Foyer Socio-Culturel de Saint-Sauveur-le-Vicomte |
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P274_2021 - Convention COPALE 2021 |
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P307_2021 - Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public pour les tennis extérieurs avec l'asso Tennis Saint Pierrais |
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P240_2022 - Convention de mise à disposition de l'école maternelle de La Lande de Les Pieux pour l'Association des Parents d'Elèves |
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P315_2021 - Convention de partenariat Communauté d'Agglomération Le Cotentin et EDF |
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P323_2021 - Programme LEADER 2014-2020 - Animat° gest° du programme LEADER - Demande de subvent° |
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P332_2021 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires |
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P338_2021 - Convent° de mise à dispo et de droit de chasser de l'amicale des Chasseurs du Canton de Quettehou |
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P347_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet - Médiateur grands projets d'aménagement |
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P351_2021 - Convention d'Objectifs pour la Parentalité et l'Accessibilité aux Loisirs Educatif COPALE-Accueils de loisirs-2021 |
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P359_2021 - Bus Nouvelle Génération - Recours contre la délibération validant l'avant-projet - Mandatement de Me E. GLASER |
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P366_2021 - Renouvellement du bail de location de la caserne de gendarmerie de Valognes |
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P374_2021 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lots 3, 7 et 11 |
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P382_2021- Convention de domiciliation avec la SARL DEVANCES SECURITY |
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P401_2022 - Hotel-Pépinière d'entreprises des Hauts de Quincampois - Convention de domiciliation avec la SAS STEP CAPIPONTAINE.pdf |
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P390_2021- Travaux de construction de locaux administratifs - Grande Halle - Cité de la Mer - Avenant n°1 |
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P399_2021 - Transports publics urbains - Désaffectation de biens mobiliers (véhicules) |
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P405_2021 - Création d'un groupement de commandes avec la CCBC et la CCCOCM pour la réalisation d'une stratégie locale de développement |
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P153_2020 |
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