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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P 019-2024 - ASSURANCES - INDEMNISATION A RECEVOIR APRES SINISTRES Publié le
P 017-2024 - DELEGAGTION DES AIDES A LA PIERRE - SOCIETE NF2C - AGREMENT EN PLS DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS RUE DES CLOSETS A LA HAGUE Publié le
P 016-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - 3F NORMANVIE - AGREMENT EN PLS DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE 34 LOGEMENTS RUE SIMONE SIGNORET A CHERBOURG-EN-COTENTIN Publié le
P 015-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE - DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION EN SANTE DU COTENTIN Publié le
P 014-2024 - AVENANT NUMERO 1 - BUS NOUVELLE GENERATION DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN - TRAVAUX D'AMENAGEMENT URBAINS - SECTEUR AMU2 (K22120) ET AMU3 (K22121) Publié le
P 013-2024 - CONSTRUCTION D'UN ESPACE AQUATIQUES A VALOGNES - AVENANT NUMERO 3 AU LOT NUMERO 2 ET AVENANT NUMERO 1 AUX LOTS NUMERO 11, 15 ET 16 Publié le
P 012-2024 - PRESTATIONS D'ASSISTANCE A LA STRATEGIE FINANCIERE DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
P 011-2024 - REALISATION D'ETUDES POUR LA REDACTION DE PLANS DE COMPTAGE ENERGETIQUES SUR DES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE Publié le
P 009-2024 - CENTRE D'ACTIVITE LOUIS LEMIERE - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX ET D'ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D'ENTREPRISES AVEC LA SOCIETE ADECCO FRANCE Publié le
P 008-2024 - HOTEL/PEPINIERE D'ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX D'ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D'ENTREPRISES AVEC LA SAS SETEC EOCEN Publié le
P 007-2024 - REALISATION DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMENAGEMENT DES ITINERAIRES DE RANDONNEES SUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
P 006-2024 - POLE DE PROXIMITE DE MONTEBOURG - MODIFICATION REGIE DE RECETTES - RESTAURATION SCOLAIRE Publié le
P 010-2024 - PROGRAMME DE RESTAURATION DU COURS D'EAU DE LA GRANDE VALLEE DANS LA HAGUE - DEMANDE D'AUTORISATION SPECIALE DE TRAVAUX EN SITE CLASSE AU TITRE DU CODE DE L'URBANISME Publié le
P 005-2024 - TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES CELLULES HTA ET DU TRANSFORMATEUR HT/BT DE LA STATION D'EPURATION DE PORTBAIL Publié le
P 018-2024 - BATIMENT INDUSTRIEL ZAC DE BENECERE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE ANTICIPEE ENTRE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN ET L ASSOCIATION HEFAIS Publié le
P 004-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE - MADAME P. LESCAROUX - CONTRAT DE BAIL PROFESSIONNEL Publié le
P 003-2024 - AFFILIATION AU DISPOSITIF "PASS CULTURE" - CONVENTION DE PARTENARIAT Publié le
P 002-2024 - CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET UN EXPLOITANT AGRICOLE POUR L'EPANDAGE DE BOUES ISSUES DE LA STATION D'EPURATION DU MESNIL-AU-VAL SUR PARCELLES AGRICOLES Publié le
P 487-2023 - REGIE BATIMENTS D ACTIVITES ET D IMMOBILIER D ENTREPRISES DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES N 81201 Publié le
P 486-2023 - ACQUISITION DE VELOS POUR L EXTENSION DE LA FLOTTE DU SERVICE DE LOCATION LONGUE DUREE - LOT 1 ET 2 Publié le
P 485-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PREQU ILE HABITAT - AGREMENT DE L OPERATION DE CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS ZAC DE LA LANDE ET DU SIQUET A LES PIEUX Publié le
P 484-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PRESQU ILE HABITAT - AGREMENT DE L OPERATION DE CONSTRUCTION DE 36 LOGEMENTS ALLEE DE LA SARIETTE A CHERBOURG-EN-COTENTIN Publié le
P 483-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PRESQU ILE HABITAT - AGREMENT DE L OPERATION DE CONSTRUCTION EN VEFA DE 12 LOGEMENTS RUE FRANCOISE SAGAN - ZAC DE GRIMESNIL A CHERBOURG-EN-COTENTIN Publié le
P 001-2024 - ATTRIBUTION DE CONVENTIONS D OCCUPATION DOMANIALE POUR LE GOLF DE LA COTE DES ISLES ET LE GOLF DES ROCHES - EQUIPEMENTS D INTERET COMMUNAUTAIRE Publié le
P472-2023-PPLP- CONTRAT PRET USAGE-4 PARCELLES ZC1 ET ZC2 PIERREVILLE ET AI172 ET A173 LES PIEUX AVEC M.C.AMIOT Publié le