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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P 182-2024 - MAINTENANCE ET SUIVI DES LOGICIELS ANEMONE Publié le
P 181-2024 - PROPOSITIONS D INDEMNISATIONS DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION Publié le
P 180-2024 - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE POUR LE HANGAR D ECAUSSEVILLE Publié le
P 179-2024 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES PISCINES COMMUNAUTAIRES POUR LES ECOLES ET COLLEGES DU TERRITOIRE ET HORS TERRITOIRE Publié le
P 176-2024 - ASSURANCES : INDEMNITES A VERSER APRES SINISTRE Publié le
P 175-2024 - VERIFICATION, MAINTENANCE ET ETALONNAGE D'APPAREILS DE MESURE SUR LES SITES DE LA DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - 3 LOTS Publié le
P 178-2024 - BATIMENT INDUSTRIEL ZAC DE BENECERE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE ANTICIPEE ENTRE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN ET L ASSOCIATION HEFAIS - AVENANT Publié le
P 172-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L ANAH EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX D AMELIORATION DE L HABITAT Publié le
P 171-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - SURVEILLANCE DES BAIGNADES - CONVENTION DE VENTE D EAU AVEC LA SARL NORTH SHORE SURF SCHOOL Publié le
P 170-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - SURVEILLANCE DES BAIGNADES - CONVENTION DE VENTE D EAU AVEC "TOUS A LA MER" - UNITE AQUATIQUE PISCINE DES PIEUX Publié le
P 169-2024 - CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS PUBLIQUES EN TERRAIN PRIVE A SAINT PIERRE EGLISE - M M ET MME D-M Publié le
P 168-2024 - AMENAGEMENT D UN GIRATOIRE POUR L ESPACE D ACTIVITE D ARMANVILLE - ACQUISITION PARTIELLE DE LA PARCELLE CADASTREE ZD N°287P COMMUNE DE VALOGNES AUPRES DE M. N ET RETROCESSION DU DEPARTEMENT DE LA MANCHE Publié le
P 167-2024 - TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D EAU DU BASSIN VERSANT DE LA DOUVE AMONT Publié le
P 166-2024 - CONVENT° RELATIVE A L APPORT DE MATIERES DE VIDANGE, DECHETS GRAISSEUX OU MATIERE DE CURAGE DE RESEAUX A LA STATION D EPURAT° DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES EAUX USEES MONTMARTIN-SUR-MER / HAUTEVILLE-SUR-MER / TOURNEVILLE-SUR-MER Publié le
P 165-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L ANAH ET DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT Publié le
P 164-2024 - REFECTION ET MISE EN CONFORMITE DE TOITURES: LOGEMENT PRESBYTERE DE LA HAYE D ECTOT, LOGEMENT DE LA POSTE DE SAINT SAUVEUR LE VICOMTE ET GYMNASE DE SAINT VAAST LA HOUGUE Publié le
P 163-2024 - ETUDE DE DANGERS DU SYSTEME D ENDIGUEMENT DES BOSQUETS A BARNEVILLE-CARTERET - AVENANT N°1 - ANNULATION DE LA DECISION DE PRESIDENT N°P117-2024 DU 27 MARS 2024 Publié le
P 162-2024 - TRAVAUX DE REHABILITATION D UN LOCAL COMMERCIAL EN AGENCE DE MOBILITES Publié le
P 161-2024 - OPERATION COLLECTIVE D ACCOMPAGNEMENT A L INVESTISSEMENT ET A L INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Publié le
P 160-2024 - EMPIETEMENT SUR DES PARCELLES APPARTENANT A LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - ASSIGNATION DEVANT LE JUGE DE L EXECUTION ET MANDATEMENT DE MAITRE RABAEY Publié le
P 159-2024 - CONSTRUCTION D UN ESPACE AQUATIQUE A VALOGNES - AVENANT 1 AU LOT 7 Publié le
P 158-2024 - TRAVAUX DE DEMOLITION DE DEUX BATIMENTS PREFABRIQUES A L ECOLE DE SIOUVILLE-HAGUE Publié le
P 173-2024 - ABROGATION DE LA DECISION DU PRESIDENT N°P133-2024 Publié le
P 174-2024 - CONVENTION REGION - AGGLOMERATION DU COTENTIN AUTORISATION L AGGLOMERATION A INTERVENIR AU FINANCEMENT DE INITIATIVE COTENTIN Publié le
P155-2024- Aides à la pierre- Avenant gestion 2024- Aides à l'habitat privé -cac-anah Publié le