| P462-2024 - ELABORATION DES PLUI DES TERRITOIRES DE DOUVE-DIVETTE ET DE COEUR-COTENTIN - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL |
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| P463_2024 - DIRECTION ARTISTIQUE AUTOUR DE LA MARQUE " TERRE BLEUE LE COTENTIN " ET ACCOMPAGNEMENT DU DEPLOIEMENT DE LA MARQUE |
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| P461_2024 - ACQUISITION DE LOCAUX A USAGE DE BUREAUX AU SEIN DE L'HOTEL ATLANTIQUE AUPRES DE LA SCI D. - BATIMENT B RDC DROITE RUE DOM PEDRO A CHERBOURG |
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| P458_2024 - CENTRE D'ACTIVITE LOUIS LUMIERE - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX ET D'ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE AVEC LA SARL DEMENAGEMENT TRANSFERT STOCKAGE (DTS) - REGIME HOTELLERIE D'ENTREPRISES |
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| P457-2024 - HOTEL/PEPINIERE D'ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX ET D'ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE AVEC LA SAS ACIEF - REGIME PEPINIERE D'ENTREPRISES |
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| P460- 2024- PPP-Locaux Ex-SDIS - CONTRAT BAIL PRO AVEC MME GODEFROY ET AVEC SCM KINES LES PIEUX |
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| P 459 - 2024 - SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE " GRANDIR EN MILIEU RURAL " AVEC LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (MSA) |
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| P 456 - 2024 - MARCHES DE TRAVAUX TOUS CORPS D'ETAT - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET/OU MARCHES SUBSEQUENTS - RELANCE DU LOT 9 " CARRELAGE , FAIENCE " |
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| P 455 - 2024 - PRESTATION ANNUELLE ADULLACT - DEMATERIALISATION DES INSTANCES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 454 - 2024 - ASSURANCES - INDEMNITES A PERCEVOIR APRES SINISTRES |
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| P 453 - 2024 - ASSURANCES ET INDEMNITES A VERSER APRES SINISTRES |
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| P 452-2024 - PREVENTION ET LUTTE CONTRE LES NUISIBLES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - LOT N°2 " SECTEUR OUEST" - AVENANT N°3 |
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| P451-2024- Modification du tableau des emplois |
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| P450-2024-PPP- CONTRAT PRET A USAGE POUR 4 PARCELLES A PIERREVILLE ET AUX PIEUX AVEC MONSIEUR A |
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| P449-2024- Fourniture sacs à déchets ménagers |
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| P448-2024-Proposition indemnisation commission indemnisation amiable préjudice economique liés aux travaux du BNG |
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| P447-2024-Avenants conventions objectif et financement caf - Prestation service unique pour eaje |
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| P446-2024 - PLH 2022-2024- Délégation aides à la pierre- Attribution aides ANAH et CAC faveur propriétaire privés réalisant des travaux de rénovation |
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| P445-2024- PLH 2022-2024- Délégation aides à la pierre- Attributions aides ANAH en faveur des propriétaires privés réalisant des travaux d'amélioration habitat |
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| P 444-2024 - FIXATION DES FRAIS DE REPRESENTATION DES EMPLOIS FONCTIONNELS |
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| P 443-2024 - AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CAF - PRESTATION DE SERVICE ACCUEILS DE LOISIRS (ASLH) |
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| P 442-2024 - ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES PARC A VELOS CAP COTENTIN |
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| P 441-2024 - PARAMETRAGE ET MISE EN SERVICE DES EQUIPEMENTS DE TELEGESTION DU SERVICE EXPLOITATION DU CYCLE DE L'EAU DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN SITUE A LA HAGUE |
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| P 440-2024 - REALISATION DE PIECES DE CHAUDRONNERIE POUR L'ADAPTATION DE POINTS D'APPORT VOLONTAIRE DESTINES AUX EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES A LA COLLECTE D'AUTRES FLUX DE DECHETS |
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| P 439-2024 - RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX - AVENANT 1 AU LOT 1 |
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