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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P234_2020 - Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve - Régie de recettes de la déchetterie de Rauville la Place -
P242_2020 - Convent° de gestion du logement étudiant entre la CAC et Presqu'Ile Habitat - Rentrée universitaire 2020-2021 -
P249_2020 - Fourniture de 2 suppresseurs pour le centre aquatique Océalis -
P272_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS SETEC TRAVAUX PUBLICS -
P280_2020 - Entretien des installations de chaufferies, CTA et climatiseurs des bâtiments communautaires de Cherbourg -
P4_2020 - PPP - Convent° de mise à dispo - CSE SNEF Nucléaire Ouest -
P15_2020 - Prise à bail de locaux situés à Yvetot-Bocage pr rgpt d'équipes du Cycle de l'Eau -
P266_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Consorts SALSAT -
P189_2020 - Mise à disposition d'un logement à un étudiant en médecine -
P197_2020 - Avenants aux contrats de bail relatifs à l'occupation des logements sur le site de l'abattoir -
P205_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL ASV -
P214_2020 - Régie de recettes Billeterie-Accueil du Planétarium Ludiver - Décision modificative n°1 -
P221_2020 - Panorama agricole et maritime du territoire - demande de subvention LEADER -
P229_2020 - Réalisation d'une étude Agenda 21 pour la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Avenant 1 -
P237_2020 - Travaux de construction d'un Pôle de Santé Libéral et Ambulatoire à Valognes - lot 4 Ravalement -
P245_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec le SIRSEV -
P256_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Services Communs - Restauration collective et multi-accueils - Contrat de service SP PLUS V2 -
P275_2020 - Dispositif d'aide Agence de l'Eau - COVID 19 -
P283_2020 - Adhésion de la CAC à l'association Sites & cités remarquables france -
P13_2020 - Acquisit° terrain auprès de CEC et revente à JMB AUTO -
P259_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Consorts GILBERT -
P268_2020 - Constitut° d'une servitude de passage de canalisat° d'alim en eau potable en terrain privé - M. et Mme GIBERT -
P184_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de participat° aux act des mercredis organisés par le Pôle de Saint Pierre Eglise -
P192_2020 - Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve - location logement 8 rue Aristide Briand à Saint Sauveur le Vicomte -
P199_2020 - Travaux de rénovation du réservoir de Saint Floxel - Avenants n°1 et 2 -