| P372-2024 - CONVENTION DOMICILIATION AVEC SAS NABBOO |
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| P260-2023- AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - CONCERTS EX ABRI CANOT ETE 2023 |
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| P009-2025- PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL |
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| P003-2025 - MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REFECTION DU DEPOT DE BUS |
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| P002-2025 - RESEAU DES TERRITOIRES NUMERIQUES APPRENANTS - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE |
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| P001-2025 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - PE-RPE - CONVENTION D HABILITATION INFORMATIQUE " STRUCTURES" CONCERNANT LA MISE EN LIGNE SUR LE SITE " MONENFANT.FR" DE DONNEES RELATIVES AU RELAIS PETITE ENFANCE DU PPLP |
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| P562-2024 - FOURNITURES DE VEHICULES, POIDS LOURDS, ENGINS ET REMORQUES - CONCLUSION D'UN MARCHE SPECIFIQUE AU TITRE D'UN SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE (SAD) |
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| P561-2024 - FOURNITURES DE VEHICULES, POIDS LOURDS, ENGIN ET REMORQUES - CONCLUSION D'UN MARCHE SPECIFIQUE AU TITRE D'UN SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE (SAD) |
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| P560-2024 - REALISATION D'UN MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX EN PROCEDURE ADAPTEE RELATIF A LA DEPOLLUTION ET A LA SURVEILLANCE D'UN SITE POLLUE AUX HYDROCARBURES - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL |
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| P559-2024 - FOURNITURES DE VEHICULES, POIDS LOURDS, ENGINS ET REMORQUES - CONCLUSION D'UN MARCHE SPECIFIQUE AU TITRE D'UN SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE (SAD) |
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| P558-2024 - AVENANT N°1 ETUDE DIAGNOSTIQUE ET SCHEMA DIRECTEUR POUR L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P557-2024 - PLH 2022-2027 : DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L'ANAH ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT |
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| P556-2024 - PLH 2022-2027 : DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - FINANCEMENT D'UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE D'OPAH DE RENOUVELLEMENT URBAIN SUR LE CENTRE-ANCIEN DE CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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| P555-2024 - MOBILITE : REALISATION D'UN MARCHE EN QUASI-REGIE AVEC LE CEREMA POUR LA REALISATION D'UNE ENQUETE MOBILITE CERTIFIEE CEREMA |
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| P554-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PRESQU'ILE HABITAT - AGREMENT DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE ANTENNE FOYER JEUNES TRAVAILLEURS SUR LA COMMUNE DE LA HAGUE |
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| P553-2024 - PLH 2022-2027 : DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L'ANAH EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE L'HABITAT |
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| P552-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - SA LES CITES CHERBOURGEOISES - AGREMENT DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE 29 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE JULES FERRY A CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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| P551-2024 - PLH 2022-2027 : DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L'ANAH EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE L'HABITAT |
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| P550-2024 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PRESQU'ILE HABITAT - AGREMENT PALULOS DE L'OPERATION DE CHANGEMENT DE VECTEURS - RESIDENCE " LA PRESQU'ILE" SUR LA COMMUNE DE BARNEVILLE-CARTERET |
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| P549-2024 - REALISATION D'UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT - RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) SUR LE CENTRE-ANCIEN DE CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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| P458-2024 - MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT DESTINE A ACCUEILLIR UN POLE D'EXCELLENCE SOUDAGE - AVENANT N°2 |
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| P547-2024 - IMPRESSION DU MAGAZINE COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P546-2024 - CONVENTIONS DE VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS 2023-3 DANS LE CADRE D'UN SERVICE COMMUN |
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| P545-2024 - POLE DE PROXIMITE DE LA VALLEE DE L'OUVE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DE L'ECOLE MATERNELLE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE A L'ASSOCIATION FAMILLES RURALES |
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| P544_2024 - RESILIATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE VALOGNES ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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