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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P 113-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - LES ESCALES NORMANDES 2024 Publié le
P 103-2024 - HOTEL/PEPINIERE D ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D OCCUPATION DE LOCAUX ET D ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D ENTREPRISES AVEC LA SARL RESSOURCES ET PROGRES Publié le
P 102-2024 - PORT CHANTEREYNE - CONVENTION DE SOUS-OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME AVEC L ASSOCIATION NORMANDIE COURSE AU LARGE Publié le
P 101-2024 - MISE A DISPOSITION DE LA PISCINE DE LES PIEUX AVEC LA STATION S.N.S.M Publié le
P 100-2024 - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE LA CONDUITE D ALIMENTATION D EAU BRUTE ET DES 4 FILTRES A LA STATION D EAU POTABLE DE LA CHAUSSEE A OZEVILLE Publié le
P 099-2024 - FOURNITIRE ET POSE DE BLOCS BETON A LA ZA DES PONTS DE BERNES - 50550 SAINT-VAAST-LA-HOUGUE ET A LA ZA LE PRE BECOUFFRET - 50270 BARNEVILLE CARTERET Publié le
P 098-2024 - CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE REFACTURATION PAR LA COMMUNE DE SAINT-VAAST-LA-HOUGUE AU SERVICE COMMUN DU POLE DE PROXIMITE DU VAL DE SAIRE DES REPAS PRIS PAR LES ELEVES ULIS AU COLLEGE "GUILLAUME FOUACE" DE SAINT-VAAST-LA-HOUGUE Publié le
P 097-2024 - CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE PARTICIPATION FINANCIERE DU SERVICE COMMUN DU POLE DE PROXIMITE DU VAL DE SAIRE A LA RESTAURATION DES ELEVES DE LA CLASSE ULIS DE L ECOLE MARCEL LEPAYSANT SITUEE A SAINT-VAAST-LA-HOUGUE Publié le
P 096-2024 - PRESTATIONS DE CONTROLEUR TECHNIQUE ET DE COORDINATEUR SPS POUR L OPERATION BUS NOUVELLE GENERATION A CHERBOURG-EN-COTENTIN - LOT 1: MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - AVENANT N°2 Publié le
P 095-2024 - TRAVAUX D ENTRETIEN, D EXTENSION ET DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS ANNEXES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
P 094-2024 - INVENTAIRE DES ZONES D ACTIVITE ECONOMIQUES DU COTENTIN Publié le
P092-2024- Assurances - Indemnisations à recevoir aprés sinistres Publié le
P91-2024-Convention avec Maison Sport Santé du Cotentin prestation d'activité physique adaptée à la piscine des Pieux, Saint sauveur le vicomte et Océalis Publié le
P90-2024- Reprise de déchets de ferrailles pour la Direction du Cycle de l'eau Publié le
P089-2024- Collecte séparée des outillages du peintre- Convention avec l'éco-organisme ECO DDS Publié le
P088-2024- Reprise de compteurs d'eau usagés pour la Direction du Cycle de l'eau Publié le
P087-2024- Création de deux emplois non permanents pour mener à bien un projet ou une opération identifié Publié le
P085-2024-MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE LA CAC A l'ASSOCIATION UNION SPORTIVE DE LA COTE DES ILES Publié le
P084-2024 PLH 2022-2024 DELEG AIDES PIERRE- ATTRIBUTIONS DES AIDES ANAH ET CAC EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUC DE RENOVATION ENERGETIQUE Publié le
P 093-2024 - TRAVAUX URGENTS SUR LES PORTES A FLOT DE LA SINOPE Publié le
p 083-2024 - CONSTRUCTION D UN BATIMENT DESTINE A ACCUEILLIR UN POLE D EXCELLENCE SOUDAGE - AVENANT N°1 AU LOT N°12 PEINTURE Publié le
P 082-2024 - HOTEL/PEPINIERE D ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION DE DOMICILIATION AVEC LA SARL FOLLOWZ Publié le
P 081-2024 - REALISATION DE TRAVAUX D AMENAGEMENTS EN PIERRE SECHES D OUVRAGES ET DU CHEMINEMENT DES ITINERAIRES DE RANDONNEES DU COTENTIN Publié le
P 080-2024 - PROPOSITION D INDEMNISATION DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION Publié le
P 079-2024 - MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CREATION DU PLAN VELO DU COTENTIN - AVENANT N°1 Publié le