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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P27_2020 - Annexe - Devis -
P192_2021 - Taxe de séjour - Créat° de la sous-régie pour le Bureau d'Informat° de la Côte des Isles - Modificat° n°1 -
P32_2020 - Annexe - Convent° d'occupat° -
P200_2021 - Contrat de prêt du parking réservé au personnel du centre aquatique Océalis -
P37_2020 - Réal de trvx de restau des cours d'eau sur les bassins versants de la Douve amont -
P208_2021 - Travaux sur les itineraires de randonnees de la CAC -
P43_2020 - Annexe - Convent° -
P215_2021 - ZAE Bois de la Coudre Valognes-SCI BUREAU OUEST LOCATION -
P48_2020 - Annexe - Convention -
P223_2021 - acquisition maintenance broyeur rapide broyage déchets végétaux -
P23_2020 - PPP - Complexe hippique - Entretien du système d'arrosage -
P232_2021 - PP des Pieux - service commun - acquisition et maintenance logiciel gestion 3 multi-accueils -
P260_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement de type T2 avenant 1 -
P240_2021 - assurances - indemnisation à verser après sinistre -
P314_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Logement du Haras - Location du F3 -
P278_2021 - Multi-accueil La Farandole - Modification de la régie de recettes 040027 -
P250_2021 - Définit° et mise en oeuvre d'une stratégie de communicat° et d'achat d'espaces en faveur de l'attractivité économique -
P286_2021 - Convention d'occupation de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL WEVOX -
P259_2021 - Créat° d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifié(e) - Médiateur grands projets d'aménagement -
P294_2021 - Mise en oeuvre d'une infrastructure mutualisée d'exploitation de données géographiques -
P269_2021 - Gymnase de la Carpenterie - Contrat de maintenance des agrès de la salle de gymnastique -
P303_2021 - Zone des Hauts vents - Convention d'occupation précaire - Madame Aurélie LE MESTRE -
P255_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Piscine - Convention de mise à disposit° - ASES50 -
P310_2021 - Régie Accueil de Loisirs Sans Hébérgement du Pôle de Proximité de Montebourg - Modification de la régie de recettes 04005 -
P256_2022 - OPAH de renouvellement urbain - Année 2022 - Périmètre Action Coeur de Ville - Aides aux propriétaires -