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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P253_2021 - Constitut° d'un groupement de commandes - Accord-cadre à bons de commandes relatif à la réalisation d'études géotechniques -
P290_2021 - Harmonisation optimisation sectorisation OMr et EMr CAC -
P263_2021 - Définit° et mise en oeuvre d'une stratégie de communicat° et d'achat d'espaces en faveur de l'attractivité éco du Cotentin -
P297_2021 - Convention de mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte et du centre aquatique Océalis pour les scolaires -
P272_2021 - Société ECOSYSTEM - Contrat de mise à disposition de containers de stockage pour les Déchêts d'Equipements Electriques et Electroniques -
P305_2021 - Conclusion de prêts à usage pour des terrains situés Côte des Isles -
P335_2021 - Abattoir - Fin de mise à disposition des équipements -
P313_2021 - PPP Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Marché dominical -
P321_2021 - Ecole de musique - Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Manche -
P325_20212 - Convent° d'occupat° de locaux situés 4 rue Notre Dame à Cherbourg-en-Cotentin par les services communautaires -
P337_2021 - Individualisat° de la fourniture d'eau - Immeuble situé 20-22 rue de la Paix à Cherbourg - Convent° avec la SCI CADD -
P345_2021 - Convention Territoriale Globale (CTG) - Demande de subventions auprès de la CAF -
P353_2021 - Hôtel Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix-Convention occupation locaux et accès services - PROFIL'AGE -
P361_2021 - Etude élaboration documents planification de la CC Coeur Cotentin - Elaboration PLUi et schémas d'assainissement - Lot 1 - Avenant n° 4 -
P369_2021 - Convention partenariat participation conjointe agglomération Cotentin et agence Latitude Manche au salon de l'emploi del'APEC -
P377_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistre -
P385_2021 - Service commun - Ecole de musique - Saison culturelle 2021-2022 -
P404_2022 - PLH 2022-2027 -2- Soutien aux habitants dans l'amélioration et la rénovation énergétique de leur logement - Aides aux propriétaires_1.pdf -
P394_2021 - Gestion de l'accueil des Gens du Voyage sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Lots 1 et 2 -
P403_2021 - Prestation annuelle ADULLACT - Dématérialisation des instances de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P151_2020 -
P412_2021 - Gestion du Parc automobiles - Modification de la régie d'avances 40041 -
P160_2020 - Constitut° de provisions pour litiges et dépréciat° de compte de tiers -
P420_2021 - Accord-cadre à bons de commande relatif à l'enquête et la fourniture de bacs roulants individuels de collecte de la CAC -
P168_2020 - Acquisit° et installat° de matériel de cuisson bain-marie cylindrique -