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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P020_2022 - Acquisition de locaux situés 4, rue Notre Dame à Cherbourg-en-Cotentin -
P206_2020 - Etude technique pour la mise en accessibilité des points d'arrêts des services de transport public -
P028_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux à titre précaire en régime hôtellerie d'entreprises avec la SAS HUMANDO -
P209_2020 - Prise à bail de locaux situés dans le Centre d'Affaires de l'Atlantique -
P036_2022 - Convention de MàD des services de l'agglomération du Cotentin et de la commune de La Hague -
P222_2020 - Réhabilitation des boulevards Deveaud, Cornat et des rues Lemonnier et Gosselin - Avenant 1 -
P045_2022 - Chemisage de la canalisation du bassin d'aération de la station d'épuration des Mielles à Tourlaville - Avenant -
P230_2020 - Etude d'opportunité sur la création d'un centre d'allotement - Demande de subvention LEADER -
P054_2022 - Contrat de ville de CeC 2015-2023 - Aveant n° 3 convention abattement TFPB de Presqu'île Habitat sur quartiers prioritaires de CeC -
P238_2020 - PP Côte des Isles - Régie de recettes pour l'Etablissement Public Numérique - Décision modificative n°1 -
P063_2022 - Renouvellement réseau élect.HT - Autorisation travaux parcelles A07 et A09 à St-Jean-de-la-Rivière - Servitudes -
P246_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec la commune de Quettehou -
P073_2022 - Accords-cadres fourniture de colonnes de tri déchets ménagers résiduels, emballages recyclables, verre et leurs pièces détachées -
P271_2020 - Avenant 1 à la convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL CUST'HOME AGENCEMENT -
P082_2022 - Création emploi non permanent - Chargé de projet Accompagnement du commerce de proximité -
P279_2020 - Convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL PREDIM -
P089_2022 - Pôle Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Marché estival 2022 -
P287_2020 - Réalisat° d'audits énergétiques et mesures radon dans des bâtiments communaux et communautaires -
P097_2022 - Renouvellement des contrats d'abonnement pour le logiciel E-enfance - Décision modificative -
P295A_2020- Construction d'un Pôle Santé Libéral Ambulatoire à Valognes-Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé- Avenant n°1 -
P105_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SA WORTEST -
P304_2020 -
P112_2022 - PPLP - Convention Occupation Temporaire du Domaine Public - Locaux du Haras Communautaire -
P311_2020 -
P121_2022 - Convention d'adhésion au service de paiement en ligne -