| P285_2021 - Convention d'occupation de locaux avec la SARL AGENCE LZ - Régime pépinière d'entreprises |
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| P260_2021 - Créat° d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opérat° identifié(e) - Chargé de la Promot° des Mobilités Alternatives |
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| P293_2021 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire à titre gracieux d'un local - Projet artistique M. Walker |
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| P268_2021 - Avenant à la convention de partenariat avec le Conseil départemental - Centre Médico-social de Valognes - LAEP Val de Saire |
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| P301_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la piscine des Pieux - Avenant n°2 |
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| P254_2021 _ Convent° tripartite relative à l'étude d'incidences hydrauliques préalable aux travaux de rétablissement de la continuité écologique |
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| P309_2021 - Remboursement aux familles des frais engagés au centre de loisirs de Saint-Pierre-Eglise pendant le confinement |
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| P242_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre les consort G et la Communauté d'Agglomération |
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| P317_2021 - Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment destiné à accueillir un Pôle d'excellence soudage - Désignation du lauréat |
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| P326_2021 - Avenant n°1 à la convention de domiciliat° du 5 octobre 2020 avec l'entreprise de Mme Céline CERTAIN |
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| P333_2021 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lots 1, 2, 4 à 6, 8 à 10 et 12 à 22 |
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| P344_2021 - Accords-cadre à bons de commande relatifs aux prestations de service pour le service contrôles assainissement |
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| P352_2021 - Hôtel-Pépinière d'entreprises des Haut de Quincampoix - Convention de domiciliation avec la SAS REV |
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| P360_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Patrimoine - Avenant au bail de la caserne de gendarmerie des Pieux suite à la révision triennale du loyer |
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| P368_2021 - Dispositifs de pointages et fournitures associées compatibles avec le progiciel CHRONOS |
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| P376_2021 - Contrat de location-maintenance téléphonie pour la Direction du Cycle de l'Eau à Valognes |
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| P384_2021 - Convention pour l'assujetissement complémentaire à la redevance assainissement de la SPEN Filiale VEOLIA RVD |
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| P403_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention de domiciliation avec la SARL CHERBOURG DIAGNOSTICS.pdf |
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| P392_2021 - Entretien, Maintenance et Dépannage des installations thermiques et climatiques des bâtiments communautaires |
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| P401_2021 - Ecole de musique des Pieux - Convention avec le Trident |
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| P408_2021 - Renouvellement du bail des locaux de service de la gendarmerie de Barneville-Carteret |
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| P156_2020 - Révision du réglement des astreintes |
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| P416_2021 - Convention de restauration scolaire entre le Conseil départemental et la CAC - Collège Tiphaigne de la Roche |
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| P165_2020 - Investissements territoriaux intégrés FEDER du Cotentin - Validat° d'une subvent° au profit de l'EPN |
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| P424_2021 - Modification de la régie de recettes pour l'EPN de St-Sauveur-le-Vicomte |
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