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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P114_2022 - Convention de mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte à l'association de la Maison du Pays de Lessay -
P312_2020 -
P122_2022 - Assurances - Indemnisations après sinistres -
P321_2020 - Installat° de passerelles en bois sur les chemins de randonnée - Demande de subvention LEADER -
P130_2022 - Demande d'aide financière CAF pour l'aquisition de matériel et de mobilier pour le Relais Petite Enfance -
P329_2020 - Assistance à maitrise d'ouvrage pour mise en place de solutions applicatives de gestion des marchés publics transversaux -
P138_2022 - Etudes d'après sondages pour réhabilitation et extension INTECHMER à CeC - Etudes géotechnique, géothermie et de pollutionpdf -
P337_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL WEVOX -
P146_2022 - Prestation de service de restauration scolaire au service RH Formation HACCP -
P347_2020 -Convention sur les conditions d'organisation des activités aquatiques-bassin St Sauveur le Vicomte -
P152_2022 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle organisé par le réseau lecture lire@coeur -
P351_2020 - Accord-cadre à BDC relatif à l'entretien et au dépannage de bennes métalliques amovibles -
P131_2023 - SPHERE - Contrat de reprise Gros de magasin 1.02 provenant des collectes sélectives des ménages -
P165_2022 - Transfert de propriété de la parcelle cadastrée Quettehou section n°339 vers la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P361_2020 - Avenant n°1 à la convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS SCHILO -
P173_2022 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment destiné à accueillir un Pôle d'excellence soudage - Avenant n°1 -
P369_2020 - Elaboration d'un diagnostic de l'accessibilité des ERP de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P181_2022 - Achats de formations hygiène et sécurité - Constitution d'un groupement de commandes -
P382_2020 - Adhésion annuelle ADULLACT -
P189_2022 - Convention de domiciliation avec l'entreprise individuelle KADAFALA CREATIONS -
P385_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - AOT du Domaine Public Maritime - Case T4 -
P197_2022 - Ecole de Besneville - Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public -
P394_2020 - Attribution du marché de nettoyage et entretiens des vitreries et des locaux des bâtiments de la CAC -
P205_2022 - Convention de partenariat séjours enfants et adolescents - Aide aux Vacances Enfants (AVE) -
P403_2020 - Remplacement de l'équipement d'alarme incendie à l'Hôtel Atlantique à Cherbourg-en-Cotentin -