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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P356_2021 - Prévention et lutte contre les nuisibles sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P364_2021 - Mission de contrôle technique pour la réhabilitation d'INTECHMER - 50110 -
P372_2021 - Maintenance des co-générateurs pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P380_2021 - Relais Assistantes Maternelles - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle -
P388_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P407_2022 -Impressions des différents supports de communicat° de la Communauté d'Aggomération du Cotentin - Lot n°3 - Avenant n°3.pdf -
P396_2021 - APF France handicap - Convention de partenariat -
P403_2021 - Prestation annuelle ADULLACT - Dématérialisation des instances de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P151_2020 -
P412_2021 - Gestion du Parc automobiles - Modification de la régie d'avances 40041 -
P160_2020 - Constitut° de provisions pour litiges et dépréciat° de compte de tiers -
P420_2021 - Accord-cadre à bons de commande relatif à l'enquête et la fourniture de bacs roulants individuels de collecte de la CAC -
P168_2020 - Acquisit° et installat° de matériel de cuisson bain-marie cylindrique -
P428_2021 - Activités service jeunesse du PP St-Pierre-Eglise - Modification d'une régie d'avances 40024 -
P431_2021 - Activités des mercredis du PP St-Pierre-Eglise - Modification d'une régie de recettes 40026 -
P179_2020 - Adaptat° de la programmat° de projets du contrat de territoire 2017-2021 -
P001_2022 - Société Normandie Méthanisation - Contrat de mise à disposition de matière organique -
P187_2020 - EDF - Convention - Don de poubelles de tri sélectif -
P009_2022 - Entretien et nettoyage des hottes de cuisine des bâtiments du Pôle de Proximité des Pieux -
P195_2020 - Service commun du Pôle de Proximité de Saint-Pierre-Eglise - Avenant n°1 de la convention -
P017_2022 - Reprise de compteurs d'eau usagés pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P203_2020 - Animation-gestion du programme LEADER - demande de subvention au titre de l'année 2020 -
P023_2022 - Transfert de propriété du collège André Miclot situé sur la commune de Port-Bail-sur-Mer -
P212_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL VALIANCE -
P033_2022 - FIPD-R - demande de subvention -