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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P130_2022 - Demande d'aide financière CAF pour l'aquisition de matériel et de mobilier pour le Relais Petite Enfance -
P329_2020 - Assistance à maitrise d'ouvrage pour mise en place de solutions applicatives de gestion des marchés publics transversaux -
P138_2022 - Etudes d'après sondages pour réhabilitation et extension INTECHMER à CeC - Etudes géotechnique, géothermie et de pollutionpdf -
P337_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL WEVOX -
P146_2022 - Prestation de service de restauration scolaire au service RH Formation HACCP -
P347_2020 -Convention sur les conditions d'organisation des activités aquatiques-bassin St Sauveur le Vicomte -
P152_2022 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle organisé par le réseau lecture lire@coeur -
P351_2020 - Accord-cadre à BDC relatif à l'entretien et au dépannage de bennes métalliques amovibles -
P162_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux à titre précaire avec la SARL FOLLOWZ - Régime pépinière d'entreprises -
P358_2020 - Régime Indemnitaire des Emplois Fonctionnels -
P170_2022 - Missions de contrôle technique, coordonnateur SPS, SSI et OPC pour la construction du centre aquatique à Valognes -
P366_2020 - Dépôt de dossier de demande de subvention DLAL FEAMP -
P178_2022 - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Cotentin et SAS Edition In8 -
P374_2020 - Utilisation du centre aquatique Océalis par les associations, le centre de secours et le CROSS de La Hague -
P186_2022 - Vente de terrains situés Port de Diélette au profit de la commune de Tréauville -
P384_2020-Utilisation du centre aquatique Océalis par le collège de la Hague Le HAGUE DIKE -
P195_2022 - Convention cadre entre le Département de la Manche et les Collectivités, relative au déploiement des visios-accueils -
P388_2020 - Pôle de proximité des Pieux - Port de Diélette- Remplacement du ponton B-Avenant 1 -
P202_2022 - Comptoir culturel et touristique, place Belle Isle à Saint-Vaast-La-Hougue - Convention d'occupation du domaine public -
P400_2020 - Individualisation de la fourniture d'eau - immeuble situé 62 Quai Alexandre III -
p211_2022_-_depots_de_dechets_par_les_professionnels_-_suppression_de_la_regie_de_recette_40039 -
P408_2020 - Renouvellement de la prestation d'analyse de la pratique professionnelle à destination du personnel de la petite enfance -
p218_2022_-_prevention_et_lutte_contre_les_nuisibles_sur_les_secteurs_ouest_du_territoire_lot_2_-_avenant_ndeg2 -
P416_2020 - Assurances - Indemnisations après sinistres -
P227_2022 - Centre de ressources du pôle technique - Supression de la régie d'avances 40045 -