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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P 121-2023 - ECOLE DE MUSIQUE + POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES 040011 Publié le
P 124-2023 - ECOLE DE MUSIQUE - POLE PROXIMITE LES PIEUX - CONVENTION OBEJCTIF ET MOYENS AVEC LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE POUR ANNEE SCOLAIRE 2022-2023 Publié le
P 122-2023 - DECHETTERIE DE RAUVILLE LA PLACE - SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTE 40040 Publié le
P 120-2023 - CONCLUSION AVEC SPL NORMANTRI D'UN MARCHE PUBLIC DE SERVICES PORTANT SUR LES PRESTATIONS DE TRANSPORT, TRI, CONDITIONNEMENT DE DECHETS Publié le
P 119-2023 - BATIMENTS D'ACTIVITE M4 - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES 81301 Publié le
P 118-2023 - GENDARMERIE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - CONVENTION DE RACCORDEMENT AU RESEAU DE FIBRE OPTIQUE Publié le
P 117-2023 - AVENANT 1 A LA CONVENTION DE COOPERATION FIXANT LES CONDITIONS DE FOURNITURE DE REPAS FABRIQUES AU COLLEGE GUILLAUME FOUACE Publié le
P 116-2023 - ELABORATION DES PLUI DE LA CAC - LOT NUMERO 2 ELABORATION DU PLUI DES PIEUX - LOT NUMERO 4 ELABORATION DU PLUI SUD COTENTIN Publié le
P 115-2023 - HOTEL-PEPINIERE D'ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION DE DOMICILIATION AVEC LA SARL AGENCE LZ Publié le
P 114-2023 - PROGRAMME DE COOPERATION LOCALEAT - DEMANDE DE SUBVENTION LEADER AU TITRE DE LA MESURE 19.3 DU FEADER Publié le
P 113-2023 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE MATERIEL DE POMPAGE ET D'AGITATION - LOT 3 Publié le
P 112-2023 - CONVENTION OBJECTIFS POUR LA PARENTALITE ET L'ACCESSIBILITE AUX LOISIRS EDUCATIFS ACCUEIL DE LOISIRS 2023 Publié le
P 111-2023 - CONVENTION OCCUPATION EN VUE DE L'AMENAGEMENT ET LA REALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D'EAU Publié le
P 110-2023 - REFECTION ET MISE EN CONFORMITE DU CENTRE AQUATIQUE OCEALIS - 50440 LA HAGUE Publié le
P 109-2023 - REALISATION D'ETUDES ENERGETIQUES SUR LES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES - ACCORD-CADRE Publié le
P 108-2023 - POLDE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AOT - TOUR DES PORTS DE LA MANCHE A LA VOILE Publié le
P 107-2023 - PROPOSITION D'INDEMNISATION DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION Publié le
P 106-2023 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION Publié le