Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P 028-2023 - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIEL ET PORTAIL ALIZEE Publié le
P 027-2023 - ACCORD-CADRE AVEC BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D'EAU DU COTENTIN Publié le
P 026-2023 - SOCIETE VALORPLAST - CONTRAT DE REPRISE FILIERE PLASTIQUES - BAREME F 2023 - AVENANT NUMERO 2 Publié le
P 025-2023 - MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE RELATIVE A LA PROSPECTION ET IMPLANTATION D'ENTREPRISES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE Publié le
P 024-2023 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION OCEALIS POUR LA NATATION SCOLAIRE AVEC LE SIVOS DE SAINT-MARTIN-LE-GREARD, HARDINVAST ET MAIRIE DE MARTINVAST Publié le
P 023-2023 - CENTRE D'ACTIVITE LOUIS LUMIERE - CONVENTION DE DOMICILIATION AVEC L'ENTREPRISE INDIVIDUELLE DE MONSIEUR F. ROUSSEAU Publié le
P 022-2023 - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'ESPACE AQUATIQUE A VALOGNES - AVNEANT NUMERO 1 Publié le
P 034-2023 - TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU BOURG DE SURTAINVILLE - AVENANT NUMERO 1 Publié le
P 021-2023 - AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU MOULIN A VENT DU COTENTIN Publié le
P 020-2023 - CONVENTION DE PARTENARIAT - DOCUMENTAIRE JE CONNAIS PERSONNE DE FRANCOIS DOURLEN Publié le
P 019-2023 - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX A TITRE PRECAIRE AVEC LA SAS AVIATION TRADERS LIMITED EUROPE Publié le
P 018-2023 - CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS Publié le
P 017-2023 - CONTRAT DE VILLE CHERBOURG-EN-COTENTIN 2015-2023 - AVENANTS DE PROROGATION DES CONVENTIONS D'ABATTEMENT TPFB POUR 2023 Publié le
P 016-2023 - RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE - DEMANDE DE SUBVENTION DE LA CAC AUPRES DE L'AESN - CONTRAT EAU ET CLIMAT 2023-2024 Publié le
P 015-2023 - ETUDES DE FILIERE POUR LES ASSAINISSEMENTS NON COLLECTIFS CONVENTIONNES - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE Publié le
P 014-2023 - PLH 2022-2027 - SOUTIEN AUX HABITANTS DANS L'AMELIORATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT - AIDES AUX PROPRIETAIRES Publié le
P 013-2023 - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX A TITRE PRECAIRE AVEC LA SAS INGENOV Publié le
P 012-2023 - DISPOSITIF COTENTIN PROXIMITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION Publié le
P 011-2023 - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX A TITRE PRECAIRE AVEC LA SAS SOCIETE PLANS SERVICES INFORMATIQUE Publié le
P 010-2023 - UNITE AQUATIQUE - CONVENTION AVEC PLANETH PATIENT POUR LA MISE EN PLACE D'ACTIVITES PHYSIQUES ADAPTEES Publié le
P 008-2023 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - STEREAU ET AUTRES Publié le
P 007-2023 - PORT DIELETTE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE A TITRE GRATUIT DE L'EX ABRI-CANOT - CENTRE NAUTIQUE DE DIELETTE Publié le
P 006-2023 - CONVENTION D'UTILISATION DU SERVICE D'AIDE A L'ARCHIVAGE DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA MANCHE - VALLEE DE L'OUVE Publié le
P 009-2023 - CREATION DE L'AIRE DE GRANDS PASSAGES DES GENS DU VOYAGE SITUEE SUR LA COMMUNE DE VALOGNES - DEMANDE DE SUBVENTION Publié le
P 003-2023 - BIENS VENDUS AUX ENCHERES Publié le