Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P228_2022 - Travaux de réhabilitation du château d'eau des Pieux - Avenant n°2 -
P236_2022 - Convention de mise à disposition du gymnase polyvalent par la mairie des Pieux sur le temps de restauration scolaire -
P258_2022 - Pôle Santé Libéral Ambulatoire - Monsieur N. ROBINE - Contrat de bail professionnel -
P248_2022 - Modification du tableau des emplois -
P260_2022 - Protocole d'accord transactionnel - Dépôtage -
P242_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre les consort G et la Communauté d'Agglomération -
p216_2022_-_conventdeg_objectif_et_financement_avec_caf_-_prestatdeg_de_service_et_bonus_territoire_du_laep_barbabulle_pole_de_saint-pierre-eglise -
p223_2022_-_elaboration_du_plui_nord_cotentin_et_est_cotentin_-_lot_ndeg1_plui_nord_cotentin_-_avenant_ndeg1 -
P231_2022 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Signature d'une convention de bénévolat -
P239_2022 - Fourniture de vêtements de travail -
P252_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux et d'accès aux services à titre précaire avec l'association PRO BTP -
P244_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre la SCI RDB et la Communauté d'Agglomération -
P259_2022 - Convention d'occupation du château d'eau d'Anneville-en-Saire -
p211_2022_-_depots_de_dechets_par_les_professionnels_-_suppression_de_la_regie_de_recette_40039 -
p218_2022_-_prevention_et_lutte_contre_les_nuisibles_sur_les_secteurs_ouest_du_territoire_lot_2_-_avenant_ndeg2 -
P227_2022 - Centre de ressources du pôle technique - Supression de la régie d'avances 40045 -
P234_2022 - Port Diélette - Convention de mise à disposition de mobilier avec l'Office de Tourisme du Cotentin -
P247_2022 - Etude préalable de faisabilité à l'instauration d'une Tarification Incitative sur le territoire de la Communauté d'Agglomération -
P250_2022 - Marches de fournitures de carburants -
P263_2022 - Mise à disposition de la base nautique de Portbail à l'association USP -
P240_2022 - Convention de mise à disposition de l'école maternelle de La Lande de Les Pieux pour l'Association des Parents d'Elèves -
p213_2022_-_convention_de_domiciliation_avec_lentreprise_individuelle_de_mme_sonia_prou -
p221_2022_-_constitutdeg_dune_servitude_de_passage_de_canalisatdeg_dalimentatdeg_en_eau_potable_en_terrain_prive_-_m._lechevalier_et_mme_renaudin -
P229_2022 - Remplacement des diffuseurs STEP Les Rivières -
P237_2022 - Participation de la DDETS aux frais de repas des familles ukrainiennes accueillies au Siou -