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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
P207_2022 - Mise à disposition de la piscine de Les Pieux pour les scolaires -
P206_2022 - Presta. Contrôleur Tech. et coord. SPS pour BNG - Lot 2 Mission coord° SPS - Avenant 1 - Sécurisation zones fouilles archéo -
P205_2022 - Convention de partenariat séjours enfants et adolescents - Aide aux Vacances Enfants (AVE) -
P204_2022 - PPLP - Fourrière animale - Convention prestation service tripartite Gestion de la fourrière - Avenant n° 1 -
P203_2022 - Assurances - Indemnisations à verser après sinistre -
P202_2022 - Comptoir culturel et touristique, place Belle Isle à Saint-Vaast-La-Hougue - Convention d'occupation du domaine public -
P201_2022 - Mise à disposition de la piscine des Pieux au CCAS de Siouville-Hague -
P200_2022 - Convention partenariat Lieu Accueil Enfants Parents (LAEP) du Pôle de St-Pierre-Eglise -
P199_2022 - Assurances - Indemnisations après sinistres -
P198_2022 - Biens vendus aux enchères -
P197_2022 - Ecole de Besneville - Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public -
P196_2022 - Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des cuisines centrales -
P195_2022 - Convention cadre entre le Département de la Manche et les Collectivités, relative au déploiement des visios-accueils -
P194_2022 - Acquisition droit au bail - Local pour l'agence Mobilités - Cap Cotentin -
P193_2022 - Ecole de musique - Convention d'objectifs et de moyens avec le Département de la Manche pour l'année scolaire 2021-2022 -
P192_2022 - Convention de partenariat SAFER -
P191_2022 - Aménagement des espaces extérieurs du Moulin à vent du Cotentin - 4 lots -
P190_2022 - Décision modificative - Modification de contrat de projet Conseiller Numérique -
P189_2022 - Convention de domiciliation avec l'entreprise individuelle KADAFALA CREATIONS -
P188_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS GB NAVAL DEVELOPEMENT -
P187_2022 - Transfert de propriété de parcelle cadastrée commune de Quettehou section C n°339 au profit de la Communauté d'Agglo du Cotentin -
P186_2022 - Vente de terrains situés Port de Diélette au profit de la commune de Tréauville -
P185_2022 - Procédure de référé expertise dans le cadre de désordres constatés à la STEP DES MIELLES - Mandatement de Me LAUNAY -
P184_2022 - Convention de partenariat dans le cadre de la mise en place d'un chantier éducatif -
P183_2022 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -