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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
P041_2022 - Prestation de conseil à la sécurité du Transport des Matières Dangereuses (TMD) de la Communauté d'agglo. du Cotentin -
P040_2022 - PP Montebourg - Renouvellement convention MàD personnel avec CCAS de Montebourg -
P039_2022 - Diagnostic et accompagnement pour la refonte du magazine communautaire -
P038_2022 - PPLP - Port Diélette - Saison 2022 - AOT domaine public portuaire - S. LOUAT -
P037_2022 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Mise en oeuvre de l'archéologie préventive -
P036_2022 - Convention de MàD des services de l'agglomération du Cotentin et de la commune de La Hague -
P035_2022 - Renouvellement de la mise à disposition de services entre Emondeville, Saint-Germain-de-Tournebut et la CAC -
P034_2022 - Suivi-animation d'une OPAH RU dans le cadre d'action Coeur de ville -
P033_2022 - FIPD-R - demande de subvention -
P032_2022 - Location de véhicules, d'engins et matériels pour les services de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P031_2022 - Vente aux enchères du véhicule DE-667-QS -
P030_2022 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P029_2022 - Convention de domiciliation avec la SARL ANFRAY -
P028_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux à titre précaire en régime hôtellerie d'entreprises avec la SAS HUMANDO -
P027_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec l'EIRL CLEMENCEAU HARBOR VIDEO -
P026_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL DEVANCES SECURITY -
P025_2022 - Définition et MeO stratégie com. et achat espaces - Attractivité éco. du Cotentin - Avenant n° 5 -
P024_2022 - Travaux de construction de locaux administratifs - Grande Halle - Cité de la Mer - Avenant n° 2 -
P023_2022 - Transfert de propriété du collège André Miclot situé sur la commune de Port-Bail-sur-Mer -
P022_2022 - Conclusion de prêt à usage pour des terrains situés sur la Côte des Isles -