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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
P361_2021 - Etude élaboration documents planification de la CC Coeur Cotentin - Elaboration PLUi et schémas d'assainissement - Lot 1 - Avenant n° 4 -
P360_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Patrimoine - Avenant au bail de la caserne de gendarmerie des Pieux suite à la révision triennale du loyer -
P359_2021 - Bus Nouvelle Génération - Recours contre la délibération validant l'avant-projet - Mandatement de Me E. GLASER -
P358_2021 - Modification du tableau des emplois -
P357_2021 - Marché public Vérification périodique et réglementaire des appareils de levage et accessoires de levage de l'agglomération avec BUREAU VERITAS -
P356_2021 - Prévention et lutte contre les nuisibles sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P355_2021 - Espace d'activité des Vindits - bail commercial - SAS EXPERIS FRANCE -
P354_2021 - Hôtel-Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix - Avenant 4 à la convention occupation locaux et accès services - SA ALTEN -
P353_2021 - Hôtel Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix-Convention occupation locaux et accès services - PROFIL'AGE -
P352_2021 - Hôtel-Pépinière d'entreprises des Haut de Quincampoix - Convention de domiciliation avec la SAS REV -
P351_2021 - Convention d'Objectifs pour la Parentalité et l'Accessibilité aux Loisirs Educatif COPALE-Accueils de loisirs-2021 -
P350_2021 - Avenant 3 - Mission maîtrise d'oeuvre création et ou réhabilitation de stations d'épurations type Eparco de 150 à 300 EH -