P297_2021 - Convention de mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte et du centre aquatique Océalis pour les scolaires |
-
|
P298_2021 - Mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte au Foyer Socio-Culturel de Saint-Sauveur-le-Vicomte |
-
|
P299_2021 - Régie Le Moulin du Cotentin - Modification de la régie de recettes 80501 |
-
|
P300_2021 - Société ACTECO RECYCLING - Contrat de reprise et recyclage des emballages issus du tri - Avenant n°1 |
-
|
P301_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la piscine des Pieux - Avenant n°2 |
-
|
P302_2021 - Zone des Hauts vents - Convention d'occupation précaire - SAS Service Nettoyage et Manutention |
-
|
P303_2021 - Zone des Hauts vents - Convention d'occupation précaire - Madame Aurélie LE MESTRE |
-
|
P304_2021 - Convention de partenariat pour favoriser l'interconnaissance et la coopération des acteurs de l'ESS |
-
|
P305_2021 - Conclusion de prêts à usage pour des terrains situés Côte des Isles |
-
|
P306_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du quai de transfert et de la déchèterie à Bricquebec-en-Cotentin |
-
|
P307_2021 - Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public pour les tennis extérieurs avec l'asso Tennis Saint Pierrais |
-
|
P308_2021 - AOT à titre gartuit - Passage de l'Association de Sports et Loisirs Adaptés de la Manche durant une croisière en cötes normandes |
-
|
P309_2021 - Remboursement aux familles des frais engagés au centre de loisirs de Saint-Pierre-Eglise pendant le confinement |
-
|
P310_2021 - Régie Accueil de Loisirs Sans Hébérgement du Pôle de Proximité de Montebourg - Modification de la régie de recettes 04005 |
-
|
P311_2021 - Convention de partenariat pour la promotion et la sensibilisation à l'entrepreneuriat dans les quartiers prioritaires |
-
|
P312-2021 - Signature de l'avenant n°2 à la convention n°P18P00102 - Dispositif idée stratégie territoire durable 2030 |
-
|
P313_2021 - PPP Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Marché dominical |
-
|
P314_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville - Avenant |
-
|
P315_2021 - Convention de partenariat Communauté d'Agglomération Le Cotentin et EDF |
-
|
P316_2021 - Marché pour l'organisation des activités socio-éducatives du Pôle de Proximité de la Côte des Isles pour la période 2022-2025 |
-
|
P317_2021 - Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment destiné à accueillir un Pôle d'excellence soudage - Désignation du lauréat |
-
|
P318_2021 - Suivi animation d'une OPAH 2016-2021 et d'une OPAH RU 2016-2021 - Avenant n°1 |
-
|