P290_2021 - Harmonisation optimisation sectorisation OMr et EMr CAC |
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P297_2021 - Convention de mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte et du centre aquatique Océalis pour les scolaires |
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P305_2021 - Conclusion de prêts à usage pour des terrains situés Côte des Isles |
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P313_2021 - PPP Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Marché dominical |
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P255_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Piscine - Convention de mise à disposit° - ASES50 |
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P275_2021 - Convention d'occupation de locaux techniques situés ZA de l'Abbaye, 50390 Saint-Sauveur-Le-Vicomte |
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P284_2021 - Espace d'activité des Vindits - Bail commercial conclu avec la SAS EXPERIS FRANCE |
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P292_2021 - Port Diélette - Renouvellement du contrat d'hébergement du logiciel des gestion portuaire Alizée |
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P300_2021 - Société ACTECO RECYCLING - Contrat de reprise et recyclage des emballages issus du tri - Avenant n°1 |
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P308_2021 - AOT à titre gartuit - Passage de l'Association de Sports et Loisirs Adaptés de la Manche durant une croisière en cötes normandes |
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P316_2021 - Marché pour l'organisation des activités socio-éducatives du Pôle de Proximité de la Côte des Isles pour la période 2022-2025 |
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P279_2021 - Contrat de prêt de matériel pédagogique à l'association Ecole de Voile de Cherbourg |
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P288_2021 - Elaboration d'un schéma directeur pour l'inclusion des personnes en situation de handicap |
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P295_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'INTECHMER - Désignation du lauréat du concours |
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P302_2021 - Zone des Hauts vents - Convention d'occupation précaire - SAS Service Nettoyage et Manutention |
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P311_2021 - Convention de partenariat pour la promotion et la sensibilisation à l'entrepreneuriat dans les quartiers prioritaires |
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P267_2021 - Convention d'occupation précaire au bénéfice de la Ligue de l'Enseignement de Normandie |
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P282_2021 - Mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte au personnel du centre de secours de Saint-Sauveur-le-Vicomte |
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P287_2021 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à dispo de personnel avec la commune de Réville |
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P299_2021 - Régie Le Moulin du Cotentin - Modification de la régie de recettes 80501 |
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P306_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du quai de transfert et de la déchèterie à Bricquebec-en-Cotentin |
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P314_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville - Avenant |
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