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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P166_2021 - Bus Nouvelle Generation - Avenant 3 Marché Maitrise Oeuvre -
P176_2021 - Port Diélette - AOT d'une case commerciale sur le Domaine Public Maritime - M. Faouzi KHELIL -
P183_2021 - Module impact de la crise sanitaire -
P191_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une sous-régie de recettes pour le Bureau d'Informat° Touristique de Goury -
P199_2021 - Ecole de musique - Convent° d'objectifs et de moyens avec le Département de la Manche pour l'année scolaire 2020-2021 -
P170_2021 - Remplacement equipements sonorisation divers et mobiliers au cinema Le Richelieu a Reville -
P178_2021 - Modification du tableau des emplois -
P186_2021 - Formation Job'Student Restauration - Convention FIM CCI Formation Normandie -
P194_2021 - Taxe de séjour - Suppression de la sous-régie de recettes du Bureau d'Information Touristique de Cherbourg-en-Cotentin -
P202_2021 - Pôle de Proximité de la Côte des Isles - Règlement de fonctionnement du Service Commun -
P160_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Normandie -
P173_2021 - Mission d'accompagnement dans la construction de la stratégie maritime de l'Agglomération du Cotentin -
P181_2021 - Modification du temps d'occupation du local professionnel au PSLA par la psychomotricienne -
P189_2021 - Après Grand Chantier de l'EPR Flamanville - Accord de Performance Territorial - Avenant n°1 -
P198_2021 - Assurances - Indemnisat° reçues après sinistres -