Aller au contenu principal
Décision Trier par ordre croissant Date de publication
P203_2021 - Immeuble d'activité de Beaumont-Hague - Bail dérogatoire avec la SARL Les Buissonnières -
P202_2021 - Pôle de Proximité de la Côte des Isles - Règlement de fonctionnement du Service Commun -
P201_2021 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve -
P200_2021 - Contrat de prêt du parking réservé au personnel du centre aquatique Océalis -
P199_2021 - Ecole de musique - Convent° d'objectifs et de moyens avec le Département de la Manche pour l'année scolaire 2020-2021 -
P198_2021 - Assurances - Indemnisat° reçues après sinistres -
P197_2021 - Convent° de mise à disposit° de documents et d'animat° à titre gracieux avec la médiathèque des Pieux -
P196_2021 - Régie - Transports publics routiers non urbains - Décision modificative n°1 -
P195_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une sous-régie de recettes pour le Bureau d'Information Touristique de Barfleur -
P194_2021 - Taxe de séjour - Suppression de la sous-régie de recettes du Bureau d'Information Touristique de Cherbourg-en-Cotentin -
P193_2021 - Taxe de séjour - Suppression de la sous-régie de recettes du bureau d'Information Touristique de Saint-Pierre-Eglise -
P192_2021 - Taxe de séjour - Créat° de la sous-régie pour le Bureau d'Informat° de la Côte des Isles - Modificat° n°1 -
P191_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une sous-régie de recettes pour le Bureau d'Informat° Touristique de Goury -
P190_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une régie de recettes - Modificat° n°1 -
P189_2021 - Après Grand Chantier de l'EPR Flamanville - Accord de Performance Territorial - Avenant n°1 -
P188_2021 - Fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie, de régulat°, de fonte de voirie et pièces diverses de raccordement pour l'eau -
P187_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la créat° d'un vestiaire féminin et le réaménagement de l'accueil à la déchetterie de Gréville-Hague - Avenant n°1 -
P186_2021 - Formation Job'Student Restauration - Convention FIM CCI Formation Normandie -
P185_2021 - Convent° de travaux pour la restaurat° des quatre cours d'eau et leurs affluents s'écoulant sur les bassins versants du Pôle de Proximité des Pieux -
P184_2021 - Diagnostic amont et plan d'act° pour la réduct° des micropolluants sur le bassin versant des stat° de Tourlaville, Equeudreville et Valognes -
P183_2021 - Module impact de la crise sanitaire -
P182_2021 - Acquisition d'un véhicule type minibus 9 places -
P181_2021 - Modification du temps d'occupation du local professionnel au PSLA par la psychomotricienne -
P180_2021 - Maintenance et hébergement des Progiciels ATAL -
P179_2021 - Avenant n°4 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements par Cherbourg à la CAC -