P154_2021 - Réhabilitation de la station d'épuration de Herqueville - Avenant n°1 |
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P164_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec la SASU PROSCAR |
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P125_2021 - Contrat de location de photocopieur pour la Direction Cycle de l'Eau à Valognes |
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P133_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement du duplex T4 |
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P140_2021 - Individualisation de la fourniture d'eau - Lotissement Les Vergées - Convention avec la société L2H AMENAGEMENT |
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P149_2021 - PLU de Fermanville - Pourvoi auprès du Conseil d'Etat - Mandatement du cabinet SPINOSI |
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P157_2021 - Fourniture de polymères pour le service usine eau potable et fourniture de polymères pour le service usine Assainissement |
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P128_2021 - Signature des baux de location avec les professionnels de santé intégrant le PSLA de Valognes |
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P136_2021 - Recours d'un agent contractuel de la CAC contre un arrêté portant acceptation de sa démission |
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P144_2021 - Remboursement d'un usager |
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P153_2021 - Reprise de déchets de ferrailles pour la Direction du Cycle de l'Eau |
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P162_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec l'associat° de la MEF - Régime hotellerie d'entreprises |
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P123_2021 - Collecte raisonnée des macro-déchets sur certaines plages de la CAC - Demande de subvention 2021 |
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P131_2021 - Haras communautaire - Prolongation de la location du logement meublé F2 - Avenant n°2 |
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P139_2021 - Modification du tableau des emplois |
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P147_2021 - Convention d'affiliation au dispositif SPOT 50 pour le Planétarium Ludiver |
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P155_2021 - Etude diagnostique des milieux aquatiques sur le bassin versant du Merderet - Avenant n°1 |
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P165_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec avec la SARL ADEL FORMATIONS |
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