P138_2021 - Convention de partenariat pour la participation conjointe de la CAC et de Latitude Manche au salon de l'emploi virtuel |
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P137_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres |
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P136_2021 - Recours d'un agent contractuel de la CAC contre un arrêté portant acceptation de sa démission |
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P135_2021 - Signature de la convention de partenariat avec la Bibliothèque Départementale de la Manche |
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P134_2021 - Services communs - Signature des conventions instituant les Projets Educatifs Territoriaux |
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P133_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement du duplex T4 |
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P132_2021 - Création d'emplois non permanents pour mener à bien un projet ou une opération identifiée |
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P131_2021 - Haras communautaire - Prolongation de la location du logement meublé F2 - Avenant n°2 |
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P130_2021 - Unité Sports et Loisirs - Piscine - Convention avec Planeth Patient pour la mise en place d'activités physiques adaptées |
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P129_2021 - Réalisation d'une expérimentation d'autostop organisé sur La Hague et rédaction d'une convention bilatérale |
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P128_2021 - Signature des baux de location avec les professionnels de santé intégrant le PSLA de Valognes |
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P127_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Ecole de musique - Avenant de la saison culturelle |
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P126_2021 - Etude du développement de la méthanisation sur la CAC - Avenant n°1 |
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P125_2021 - Contrat de location de photocopieur pour la Direction Cycle de l'Eau à Valognes |
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P124_2021 - Fourniture, paramétrage et mis en service des équipements de télégestion - Avenant n°1 |
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P123_2021 - Collecte raisonnée des macro-déchets sur certaines plages de la CAC - Demande de subvention 2021 |
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P122_2021 - Convention pour l'admission des matières de vidange sur les stations d'épuration de Valognes et Tourlaville |
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P121_2021 - Modification du tableau des emplois |
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