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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
P165_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec avec la SARL ADEL FORMATIONS -
P164_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec la SASU PROSCAR -
P163_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec la SAS SETEC Travaux Publics et Industriels - Régime hotellerie d'entreprises -
P162_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec l'associat° de la MEF - Régime hotellerie d'entreprises -
P159_2021 - Désordres affectant l'usine des eaux de la Divette - Mandatement du Cabinet Coudray -
P158_2021 - Demande de subvent° auprès de la Région, l'Union européenne et l'AESN pour la mise en oeuvre de la politique de gest° des milieux aquatiques -
P157_2021 - Fourniture de polymères pour le service usine eau potable et fourniture de polymères pour le service usine Assainissement -
P156_2021 - Fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux usées et de l'eau potable -
P155_2021 - Etude diagnostique des milieux aquatiques sur le bassin versant du Merderet - Avenant n°1 -
P154_2021 - Réhabilitation de la station d'épuration de Herqueville - Avenant n°1 -
P153_2021 - Reprise de déchets de ferrailles pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P152_2021 - Individualisation de la fourniture d'eau - Projet de 5 lots situé à Disgoville - Convention avec la société SAS DELACOUR -
P151_2021 - Impression des différents supports de communication de l communauté d'Agglomération du Cotentin - Signature des marchés -
P150_2021 - Désordres affectant la caserne de gendarmerie de Saint-Vaast-la-Hougue - Mandatement de Maître RABAEY -
P149_2021 - PLU de Fermanville - Pourvoi auprès du Conseil d'Etat - Mandatement du cabinet SPINOSI -
P148_2021 - Désordres affectant la caserne et les logements de la gendarmerie de Valognes - Dépôt d'un référé expertise et mandatement de Maître RABAEY -
P147_2021 - Convention d'affiliation au dispositif SPOT 50 pour le Planétarium Ludiver -
P146_2021 - Renouvellement de la Centrale de Traitement de l'Air et de la régulation chauffage-ventilation de OCEALIS -
P145_2021 - Convention de prestation de service avec la psychomotricienne au sein des structures de l'unité petite enfance du territoire des Pieux -
P144_2021 - Remboursement d'un usager -
P143_2021 - Avenant 1 à la Convention de dépotage de matières de vidange sur les stations d'épuration de Tourlaville -
P142_2021 - Travaux de réhabilitation des châteaux d'eau des Pieux et de Flamanville -
P141_2021 - Réalisation d'une étude d'opportunité sur les axes de valorisation des coproduits marins par les entreprises de l'Economie Sociale et Solidaire -
P140_2021 - Individualisation de la fourniture d'eau - Lotissement Les Vergées - Convention avec la société L2H AMENAGEMENT -
P139_2021 - Modification du tableau des emplois -