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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
P443_2020 - Maintenance annuelle des compresseurs à air pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P442_2020 - Financement du budget annexe développement économique locations M4 - Signature d'un contrat d'emprunt -
P441_2020 - Financement du budget annexe cinéma - Signature d'un contrat d'emprunt avec la Banque Postale -
P440_2020 - Financement du budget annexe port Diélette - Signature d'un contrat d'emprunt avec la Banque Postale -
P439_2020 - Entretien des réseaux d'éclairage public - accord-cadre -
P438_2020 - ZA Le Pont à Martinvast - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'aggrandissement de l'entreprise ACCASTILLAGE CENTER -
P437_2020 - Restauration collective - Surveillance de la qualité microbiologique des plats cuisinés et des surfaces de travail -
P436_2020 - Assurances - indemnisations après sinistres -
P435_2020 - Avenant n°2 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements par la commune de Cherbourg -
P434_2020 - Convention de mise à dispo de locaux de l'école maternelle Jacqueline Maignan -
P433_2020 - La Grande Fontaine à MARTINVAST - Vente des parcelles AD 4p et AD 213p à TRIUMVIRAT FINANCES -
P432_2020 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques - Avenant n°1 -
P431_2020 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Détéction et géoréférencement de réseaux -
P430_2020 - Mobilités - convention plateforme des trois hangars -
P429_2020 - PAES Jean Mermoz - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de la filiale ACE TRANSPORT -
P428_2020 - Travaux de voirie et des infrastructures communautaires -
P427_2020 - Marché achat fournitures entretien et articles ménagers pour les services de la CAC -
P426_2020 - Formation des élus communautaires à la Commande Publique -
P425_2020 - Vérification, maintenance et étalonnage d'appareils de mesure sur sites direction Cycle de l'eau de la CAC -
P424_2020 - Travaux extension réseau eaux usées et renouvellement réseau eau potable sur Barneville-Carteret -
P423_2020 - Assistance maîtrise d'ouvrage sédentarisation gens du voyage - création terrains familiaux locatifs -
P422_2020 - Procédure référé expertise suite problème étanchéité sur STEP des Mielles -
P421_2020 - Prestation de vérifications périodiques des appareils et accesoires de levage sur CEC -
P420_2020 - Désordres affectant l'école maternelle de Saint-Sauveur-le-Vicomte - Dépôt d'un référé d'expertise -
P419_2020 - Etudes de dangers de système d'endiguement - Demande de subvention LEADER -