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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
P4_2020 - PPP - Convent° de mise à dispo - CSE SNEF Nucléaire Ouest -
P290_2020 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un système numérique selon une approche servicielle -
P289_2020 - Adoption du règlement des transports non urbains (scolaires et lignes régulières) -
P288_2020 - Commodat au profit de M. Debrix Marc - Hameau Digard sur Cherbourg-Octeville -
P287_2020 - Réalisat° d'audits énergétiques et mesures radon dans des bâtiments communaux et communautaires -
P286_2020 - Remboursement des séance non faites au centre aquatique Océalis -
P285_2020 - Convent° de partenariat relative à l'orga et au financement des services pour la desserte de la plage -
P284_2020 - Convention pour le stockage du matériel - Comité d'Organisation de la 82ème semaine Fédérale de Cyclotourisme -
P283_2020 - Adhésion de la CAC à l'association Sites & cités remarquables france -
P282_2020 - Station hydrogène - Convention d'occupation du domaine public de Ports de Normandie -
P281_2020 - Convention administrative de locaux avec l'entreprise individuelle EVOLIB -
P280_2020 - Entretien des installations de chaufferies, CTA et climatiseurs des bâtiments communautaires de Cherbourg -
P279_2020 - Convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL PREDIM -
P278_2020 - Conventions pour l'occupation de l'hôtel Atlantique -
P277_2020 - Soutien à la recherche - Co-financement d'une thèse avec la Région Normandie au sien du LUSAC -
P276_2020 - Réalisation de travaux d'entretien des itinéraire de randonnée sur la CAC -
P275_2020 - Dispositif d'aide Agence de l'Eau - COVID 19 -
P274_2020 - EPN Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation du èglement intérieur -
P273_2020 - Convention administartive d'occupation de locaux avec l'entreprise de Mme Céline CERTAIN -
P272_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS SETEC TRAVAUX PUBLICS -
P271_2020 - Avenant 1 à la convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL CUST'HOME AGENCEMENT -
P270_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL CUST'HOME AGENCEMENT -
P269_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain prive - M. GIBERT -
P268_2020 - Constitut° d'une servitude de passage de canalisat° d'alim en eau potable en terrain privé - M. et Mme GIBERT -
P267_2020 - Constitut° d'une servitude de passage de canalisat° publiques d'alim en eau potable en terrain privé - Consorts VARIN -