P11_2020 - Acquisit° terrains auprès de CEC et revente aux entps CEFORAS FORMATION |
-
|
P255_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. DUHAZE |
-
|
P267_2020 - Constitut° d'une servitude de passage de canalisat° publiques d'alim en eau potable en terrain privé - Consorts VARIN |
-
|
P186_2020 - Travaux de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou |
-
|
P194_2020 - Tarification - transports non urbains |
-
|
P202_2020 - Adhésion à l'Association Nationale des Présidents de Conseil de Développement (ANPCD) |
-
|
P211_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec le cabinet MG CONSEIL |
-
|
P218_2020 - Etude de dangers de système d'endiguement |
-
|
P226_2020 - Avenant au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipemeents par CEC à la CAC |
-
|
P234_2020 - Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve - Régie de recettes de la déchetterie de Rauville la Place |
-
|
P242_2020 - Convent° de gestion du logement étudiant entre la CAC et Presqu'Ile Habitat - Rentrée universitaire 2020-2021 |
-
|
P249_2020 - Fourniture de 2 suppresseurs pour le centre aquatique Océalis |
-
|
P272_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS SETEC TRAVAUX PUBLICS |
-
|
P280_2020 - Entretien des installations de chaufferies, CTA et climatiseurs des bâtiments communautaires de Cherbourg |
-
|
P288_2020 - Commodat au profit de M. Debrix Marc - Hameau Digard sur Cherbourg-Octeville |
-
|
P18_2020 - Contrat de reprise de collecte sélective Papiers Recyclables des Ménages - Avenant |
-
|
P261_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Mme GILBERT |
-
|
P250_2020 - Avenant 2 à la convention de participation des organismes utilisateurs des services mutualisés de téléphonie, d'internet |
-
|