P210_2020 - Soutien à la valorisation des textiles d'habillement, linge de maison et chaussures usagés |
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P217_2020 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise |
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P225_2020 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire de Valognes - Actualisation du coût d'objectif |
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P233_2020 - Agenda d'Accessibilité Programmée de la Communauté d'Agglomération du Cotentin |
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P241_2020 - Rentrée universitaire 2020-2021 - Equipements en cuisinettes de logements pour étudiants - Octroi d'une subvent° à Presqu'Ile Habitat |
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P252_2020 - Demande DETR Travaux de rénovation Golf de Cherbourg-en-Cotentin |
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P274_2020 - EPN Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation du èglement intérieur |
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P282_2020 - Station hydrogène - Convention d'occupation du domaine public de Ports de Normandie |
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P290_2020 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un système numérique selon une approche servicielle |
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P24_2020 - PPP - Maintenance et acquisit° d'équipements de sécurité incendie |
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P262_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Mme HEBERT |
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P188_2020 - Assurances des dommages aux biens et des risques annexes - Surprime pour l'exposition Volcan au Planétarium Ludiver |
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P196_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisations d'Occupations Temporaires - COVID 19 |
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P204_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS OCM EVENEMENTS |
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P213_2020 - Convention de domiciliation avec la micro-entreprise BOHONOS |
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P220_2020 - Créations d'emplois non permanents et autorisation du recrutement d'agents contractuels |
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P228_2020 - Valognes - Pôle Santé Libéral Ambulatoire - Avenant 2 au marché de maîtrise d'oeuvre |
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P236_2020 - Assurances Indemnisations reçues après sinistres |
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P244_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition de personnels avec la commune de Réville |
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P247_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition de personnels avec la commune de Saint-Vaast-La-Hougue |
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P258_2020 - Exécution des services de transports publics à la demande de la Communauté d'Agglomération du Cotentin par véhicules légers |
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P277_2020 - Soutien à la recherche - Co-financement d'une thèse avec la Région Normandie au sien du LUSAC |
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P286_2020 - Remboursement des séance non faites au centre aquatique Océalis |
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P11_2020 - Acquisit° terrains auprès de CEC et revente aux entps CEFORAS FORMATION |
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P255_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. DUHAZE |
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