| P 289-2023 - PLH 2022-2027- DELEGATION D'AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L'ANAH EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX |
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| P 290-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L'ANAH ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN POUR LES PROPRIETAIRES REALISANT DES TRAVAUX |
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| P 291-2023 - ASSURANCES - INDEMNITE A VERSER APRES SINISTRE |
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| P 292-2023 - MARCHE DE SUBSTITUTION - EXECUTION DES SERVICES DE TRANSPORTS SCOLAIRES NON URBAINS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - SECTEUR A ( MAJORITAIREMENT OUEST) |
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| P 293-2022 - PARTICIPATION A LA PROCHAINE EDITION DU COLLOQUE SECNUMECO |
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| P 294-2023 - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D'ENTREPRISES AVEC LA SA ASTEK |
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| P 295-2023 - REAMENAGEMENT DE L'ACCUEIL ET CREATION VESTIAIRE FEMININ - DECHETERIE DE GREVILLE-HAGUE - AVENANT 2 AU LOT 1 ET AVENANT 1 AU LOT 6 |
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| P 296 - 2023 - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE ORGANISE PAR LE RESEAU LECTURE LIRE@COEUR |
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| P 297-2023 - ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE - PROSPECTION POUR L IMPLANTATION DE NOUVELLES OFFRES DE FORMATION SUPERIEURES |
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| P 298 - 2023 - CREATION D UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER A BIEN UN PROJET OU UNE OPERATION IDENTIFIE(E) - CHARGE DE PROJET COMMUNICATION |
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| P 299 - 2023 - PORT CHANTEREYNE - CONVENTION DE SOUS-OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME AVEC L'EURL HAGUE A PART |
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| P 300 - 2023 -SCHEMAS DIRECTEURS DE GESTION ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - 5 LOTS |
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| P 301-2023 - TRAVAUX DE RENOVATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE RUE DU CHATEAU ET PLACE DE L'ETOILE A CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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| P 302-2023 - TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX SECTEUR POSTE AUBERT A PORTBAIL - DEMANDE DE SUBVENTION |
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| P 303-2023 - REHABILITATION DES RESEAUX PAR TECHNIQUE DE REHABILITATION PAR L'INTERIEUR - DEMANDE DE SUBVENTION |
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| P 304-2023 - ALLIANCE POUR LE RECYCLAGE DES CAPSULES EN ALUMINIUM - CONVENTION DE PARTENARIAT - ANNEE 2023 |
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| P 305-2023 - REAMENAGEMENT DE l'ACCUEIL ET CREATION D'UN VESTIAIRE FEMININ - DECHETERIE DE GREVILLE-HAGUE - AVENANT NUMERO 1 AU LOT 7 PEINTURE |
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| P 306-2023 - REALISATION DES DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE DU BATI FACE AU RISQUE INONDATION |
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| P 307-2023 - AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION EN VUE DE L'AMENAGEMENT ET LA REALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D'EAU SITUES SUR LES PARCELLES DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL - GEMAPI |
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| P 308-2023 - CONTESTATION D'UNE FACTURE DE SURCONSOMMATION D'EAU - MANDATEMENT DE MAITRE C. FOSSEY |
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| P 309-2023 - SERVICE DE PREPARATION ET DE LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE SUR DES SITES COMMUNAUTAIRES DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 310-2023 - POLE DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE - SERVICE COMMUN - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS - AVENANT NUMERO 1 |
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| P 311-2023 - ASSOCIATION LOGISTIQUE SEINE NORMANDIE (LSN) - FINANCEMENT DE L'ETUDE |
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| P 312-2023 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
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| P 313-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - EX ABRI CANOT - EVENEMENT ORGANISE PAR L'ASSOCIATION "BANDE DE SAUVAGES" |
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