Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08 Février 2024

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2024-032 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 12 Publié le
Conseil du DEL 2024-031 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AU SEIN DES 3 CLI DE LA MANCHE - MODIFICATION CLI ORANO LA HAGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-030 - SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS DU COTENTIN - DESIGNATION D'UN TITULAIRE ET D'UN SUPPLEANT Publié le
Conseil du DEL 2024-029 - ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2024-028 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - TRAVAUX INTECHMER - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT Publié le
Conseil du DEL 2024-027 - DISSOLUTION VOLONTAIRE ANTICIPEE ET LIQUIDATION A L'AMIABLE DE LA SAEML CITE DE LA MER - AUTORISATION Publié le
Conseil du DEL 2024-026 - DEPOT AUPRES DE L'INPI DE LA MARQUE "NOUS SOMMES TERRE BLEUE LE COTENTIN" ET DE LA NOUVELLE IDENTITE VISUELLE DE LA MARQUE "TERRE BLEUE, LE COTENTIN" Publié le
Conseil du DEL 2024-025 - COTENTIN TERRE BLEUE - NOUVELLE ATTRACTION "PARCOURS AVENTURE" - CREATION ET COMPOSITION DU CONSEIL SCIENTIFIQUE CONSULTATIF Publié le
Conseil du DEL 2024-024 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT NUMERO 4 Publié le
Conseil du DEL 2024-023 - EXTENSION DE L'ATELIER CUSINE/ESPACE RESTAURATION DE L'ESPACE SOCIOCULTUREL DE SAINT-PIERRE-EGLISE Publié le
Conseil du DEL 2024-022 - CONVENTION CADRE POUR L'ACQUISITION DE PRESTATIONS AUPRES DE MANCHE NUMERIQUE Publié le
Conseil du DEL 2024-021 - ELABORATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR POUR L'ACCUEIL DES VEHICULES AMENAGES - PRISE DE COMPETENCE Publié le
Conseil du DEL 2024-020 - FIXATION DE LA TARIFICATION POUR L'OCCUPATION DES TERRAINS DE GOLFS Publié le
Conseil du DEL 2024-019 - SOUTIEN AU TOUR CYCLISTE FEMININ DE NORMANDIE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-018 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDIT DE PAIEMENT (AP/CP) - "PARTICIPATIONS FINANCIERES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT SUR LES CENTRES DE SECOURS DU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE" - MODIFICATION Publié le
Conseil du DEL 2024-017 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE AU FINANCEMENT DE LA REALISATION D'UN CENTRE DE TRI INTERDEPARTEMENTAL SUR LA COMMUNE DE COLOMBELLES PAR LA SPL NORMANTRI - EMPRUNT DE 15 000 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-016 - BILAN A 12 MOIS SUITE AU CONTROLE DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE NORMANDIE Publié le
Conseil du DEL 2024-015 - CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PRESQU'ILE HABITAT - DESIGNATION D'UN MEMBRE EN REMPLACEMENT DE M.SEBASTIEN FAGNEN Publié le
Conseil du DEL 2024-014 - PLH 2022-2027 : RENFORCEMENT DU SOUTIEN AUX HABITANTS DANS L'AMELIORATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT - NOUVEAU REGLEMENT D'INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL 2024-013 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - 44-48 RUE TOUR CARREE A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 40 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-012 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - IMPASSE ORANGE A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 70 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-011 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 33 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT-RUE DE L'ABBAYE A CHERBOURG-EN-COTENTIN-PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 165 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-010 - VERSEMENT DES PRIX DE L'APPEL A PROJETS ESS EN COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-009 - AUTORISATION DE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT DU BUDGET PRINCIPAL VERS LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS - POLE D'EXCELLENCE SOUDAGE HEFAIS Publié le
Conseil du DEL 2024-008 - CONVENTION DE SUBVENTION CORRODYS Publié le
Conseil du DEL 2024-007 - SOUTIEN AU SITE UNIVERSITAIRE - PARTICIPATION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-006 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-005 - RAPPORT EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-004 - SIGNATURE DU CONTRAT DE TERRITOIRE AVEC LA REGION NORMANDIE 2023-2027 Publié le
Conseil du DEL 2024-003 - MODIFICATION DU BAIL DE LOCATION AVEC LES PROFESSIONNELS DE SANTE DU PSLA MARGUERITE LAINE DE VAUDUMONT A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2024-002 - PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT DES SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT 2024-2026 Publié le
Conseil du DEL 2024-001 - GRILLE TARIFAIRE 2024 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - MODIFICATION Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
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Conseil du DEL2020_010 - Acquisition bât Ind ZA bretonnerie valognes -
Conseil du DEL2020_009 - Conv object MEF participation 2020 -
Conseil du DEL2020_008 - dde renouvel label pays art histoire clos cotentin -
Conseil du DEL2020_007 - SPL dévelop touristique - modif modal DG -
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Conseil du DEL2020_005 - CIA - Rapport 2019 -
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Conseil du DEL2020_003 - Création sté vivre et habiter normandie -
Conseil du DEL2020_002 - Arrêt projet plan déplacement cotentin -
Conseil du DEL2020_002 - Annexes Vol 2 Janvier 2019 -
Conseil du DEL2020_002 - Annexe Vol 1 PDC 2020 -
Conseil du DEL2020_001 - Rapport acti conseil développement cotentin -
Conseil du DEL2019_192 - Océalis - Vente de gobelets recyclables -
Conseil du DEL2019_191 -Centres multimédia PP Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation des tarifs -
Conseil du DEL2019_190 - Convention de coopération SM Point Fort -
Conseil du DEL2019_189 - PLU Hardinvast- Urbanisation d'une zone 2AU -
Conseil du DEL2019_188 - Les Pieux - DPU sur zones U et AU du PLU -
Conseil du DEL2019_187 - Ex SIAEP region de Portbail - Répartition du contrat de gérance -
Conseil du DEL2019_186 - Commune de La Haye - convention gestion des abonnés -
Conseil du DEL2019_185 - Saint Jean de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvremant redevance assainissement -
Conseil du DEL2019_184 - Saint Georges de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvrement assainissement -
Conseil du DEL2019_183 - Les Moitiers d'Allone - Convention de mandat - Facturation et recouvrement redevance assainissement -
Conseil du DEL2019_182 - Eau Ravenoville - Convention d'entente entre Sainte Mère Eglise et CAC -
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