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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P416_2020 - Assurances - Indemnisations après sinistres -
P227_2022 - Centre de ressources du pôle technique - Supression de la régie d'avances 40045 -
P424_2020 - Travaux extension réseau eaux usées et renouvellement réseau eau potable sur Barneville-Carteret -
P234_2022 - Port Diélette - Convention de mise à disposition de mobilier avec l'Office de Tourisme du Cotentin -
P432_2020 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques - Avenant n°1 -
P247_2022 - Etude préalable de faisabilité à l'instauration d'une Tarification Incitative sur le territoire de la Communauté d'Agglomération -
P440_2020 - Financement du budget annexe port Diélette - Signature d'un contrat d'emprunt avec la Banque Postale -
P250_2022 - Marches de fournitures de carburants -
P448_2020 - Marché de fourniture et livraison de masques barrières lavables et d'accessoires -
P263_2022 - Mise à disposition de la base nautique de Portbail à l'association USP -
P456_2020 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour évaluation activité de la MEF du Cotentin -
P458_2020 - Pôle de proximité des Pieux- Ecole de musique - Renouvellement logiciel iMuse -
P004_2021 - Observatoire financier territorial - Contrat de maintenance du logiciel Repères -
P011_2021 - Demande d'aide financière CAF pour l'acquisition de matériel et de logiciel pour la gestion du service jeunesse -
P469-2020 - Etudes pour mise en place programme d'actions sur aire d'alimentation de forages -
P026_2021 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention de domiciliation avec la SAS FC TECHNOLOGIES -
P406_2022 - Modification du tableau des emplois.pdf -
P037_2021 - Convention administrative d'occupation de locaux avec l'entreprise individuelle de Mme Camille AVOYNE -
P045_2021 - Travaux de rénovation du réservoir de Saint Floxel - Avenant n°4 -
P054_2021 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques - Avenant n°2 -
P061_2021 - Extension du Golf de Saint-Jean-de-la-Rivière (50270) - Acquisition de parcelles communales -
P50_2020 - Renouvellement de l'agrément du contrat de projet des RAM de la CAC -
P069_2021- Rénovation énergétique cinéma Le Richelieu - Avenant n°1 -
P58_2020 - Dde d'aide financière pour l'acquisit° d'un mini bus -
P078_2021 - Acquisition et maintenance d'une application de gestion RAM -