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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P68_2020 - Progiciel de facturation de l'eau ANEMONE - contrat de maintenance -
P098_2021 - PP des Pieux - Port Dielette - Maintien profondeurs port -
P78_2020 - conv fixant conditions activités aqua st sauveur le vicomte -
P107_2021 - Port Diélette - Modification de la régie de recettes du Port Diélette -
P86_2020 - Renouvellement agrément contrat lieux accueil - espace jeux valognes -
P116_2021-Etude d'opportunité et faisabilité centres santé échelle communautaire -
P93_2020 - Compétence itinéraires de randonnée, signature d'1 conv d'occup tempo pr réal de trvx d'entretien sur parcelles du Conservatoire du littoral -
P123_2021 - Collecte raisonnée des macro-déchets sur certaines plages de la CAC - Demande de subvention 2021 -
P100_2020 - Conv assistance tecnhique en matière d'assainissement collectif (SATESE) -
P131_2021 - Haras communautaire - Prolongation de la location du logement meublé F2 - Avenant n°2 -
P119_2020 - Centre aquatique de Valognes - Acquisit° de la parcelle ZH 35 -
P139_2021 - Modification du tableau des emplois -
P117_2020 - Contrat de Territoire - Dde d'aide régionale aux parc d'act - Act° 1.2 -
P147_2021 - Convention d'affiliation au dispositif SPOT 50 pour le Planétarium Ludiver -
P124_2020 - Constitut° de servitude de passage de canalisat° publiques d'eaux usées - Parcelle ZH 9 -
P137_2020 - Conv de domiciliat° avec la SAS BEACH PARC AVENTURE -
P158_2021 - Demande de subvent° auprès de la Région, l'Union européenne et l'AESN pour la mise en oeuvre de la politique de gest° des milieux aquatiques -
P135_2020 - PP Montebourg - Modif régie de recettes - Restaurat° scolaire -
P167_2021 - Mission AMO - definition strategie territoriale sur les usages de l'hydrogène -
P2_2020 - Assurances - Indemnisat° reçue après sinistre -
P174_2021 - Demande de subvention auprès de l'AESN pour la mise en oeuvre d'une étude en régie avec recrutement CDD 6 mois en ATA -
P17_2020 - Mission d'assistance à MO pr accompagnement ds suivi chantier de la réno du PEP -
P182_2021 - Acquisition d'un véhicule type minibus 9 places -
P27_2020 - Assurances - Indemnisat° reçue après sinitre -
P190_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une régie de recettes - Modificat° n°1 -