| P 438-2023 - AMENAGEMENT DU 2EME ETAGE DU POLE SANTE LIBERAL ET AMBULATOIRE MARGUERITE LAINE DE VAUDUMONT A VALOGNES |
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| P 438-2022 - DECHETTERIE PORTBAIL POLE PROXI. COTE DES ISLES - SUPPRESSION REGIE DE RECETTES 080106 |
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| P 437-2023 - AGENCE POSTALE INTERCOMMUNALE - POLE DE PROXIMITE DE DOUVE ET DIVETTE - CONTRATS DE MAINTENANCE INTRUSION, DE VIDEO PROTECTION ET DE TELESURVEILLANCE |
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| P 437-2022 - ETUDE OPPORTUNITE ET FAISABILITE POUR MISE EN PLACE D'UNE OU PLUSIEURS LEGUMERIES - CONSERVERIES |
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| P 436-2023 - MISE EN CONFORMITE, ACCESSIBILITE ET INCENDIE - ECOLES DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE ET BESNEVILLE - AVENANT N°1 AU LOT N°2 " PLOMBERIE" |
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| P 436-2022 - COLLECTE DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE DESTINE AU VERRE, ORDURES MENAGERES ET AUX EMBALLAGES ET PAPIER, TRANSFERT ET STOCKAGE DU VERRE |
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| P 435-2023 - PROPOSITIONS D INDEMNISATIONS DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION |
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| P 435-2022 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS |
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| P 434-2023 - VENTE PARCELLES B 374 ET B 375 COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-LA-RIVIERE |
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| P 434-2022 - MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION D'INTECHMER - AVENANT N°2 DE REMUNERATION DEFINITIVE |
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| P 433-2023 - APPROBATION DU REMBOURSEMENT AUX USAGERS DES PISCINES COMMUNAUTAIRES |
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| P 433-2022 - TRAVAUX AMENAGEMENT BUREAUX A L'HOTEL ATLANTIQUE SUR CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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| P 432-2023 - FORMATION AU CYCLE DE MANAGEMENT POUR LES ENCADRANTS INTERMEDIAIRES - AVENANT N°1 |
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| P 432-2022 - HOTEL-PEPINIAIRE D'ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DES LOCAUX ET ACCES AUX SERVICES - SAS PROFIL'AGE |
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| P 431-2023 - POLE DEXCELLENCE SOUDAGE - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC L ASSOCIATION HEFAÏS |
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| P 431-2022 - CONVENTION PARTENARIAT POUR ORGANISATION SALON D'AFFAIRES ESPRESSO DU COTENTIN DU 08-12-2022 |
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| P 430-2023 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - MANCHE HABITAT - AGREMENT PALULOS DE L OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DU PRESIDENT COTY A MONTEBOURG |
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| P 430-2022 - CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC LA SOCIETE ITSC - ZONE DES HAUTS VENTS 50340 LES PIEUX |
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| P 429-2023 - ORGANISATION DES ACTIVITES SOCIO-EDUCATIVES DU POLE DE PROXIMITE DE LA COTE DES ISLES 2024/2025 |
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| P 429-2022 - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION D'ALIMENTATION EAU POTABLE TERRAIN PRIVE PARCELLES CADASTREES N° B496 ET 498 A COLOMBY |
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| P 428-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL PORTANT SUR LA CASE N°1 DU BATIMENT DIT "LE RAZ BLANCHARD" - MONSIEUR G. DELAUNAY REPRESENTANT L ENSEIGNE "LA VOILERIE DES ISLES" |
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| P 428-2022 - AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 427-2023 - CONVENTIONNEMENT AVEC LE DEPARTEMENT POUR LA MISE A DISPOSITION DU MUR DE RETENUE AVENUE DE PARIS A CHERBOURG DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE PREVENTION DES INONDATIONS |
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| P 427-2022 - MAISON PLURIDISCIPLINAIRE DE SANTE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - CONVENTION DE RACCORDEMENT AU RESEAU DE FIBRE OPTIQUE |
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| P 426-2023 - REFECTION DES JOINTS DU BASSIN DU MOULIN A EAU MARIE RAVENEL - VICQ-SUR-MER |
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