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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P243_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre M. D et la Communauté d'Agglomération -
P244_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition de personnels avec la commune de Réville -
P244_2021 - travaux fourniture pose mise à niveau supervision step 50460 -
P244_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre la SCI RDB et la Communauté d'Agglomération -
P245_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec le SIRSEV -
P245_2021 - travaux étaiement mise sécurité bassin B1 cité de la mer -
P245_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre la SCI L et la Communauté d'Agglomération -
P246_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec la commune de Quettehou -
P246_2021 - Accompagnement conduite changement réorganisation OMr -
P246_2022 - Etude préalable à l'instauration d'un dispositif de tri à la source des bio déchets incluant une collecte séparée sur le territoire -
P247_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition de personnels avec la commune de Saint-Vaast-La-Hougue -
P247_2021 - conseils stratégiques en communication à destination exécutif -
P247_2022 - Etude préalable de faisabilité à l'instauration d'une Tarification Incitative sur le territoire de la Communauté d'Agglomération -
P248_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Theurthéville-Bocage -
P248_2021 - régie accueil loisirs SH montebourg - modif régie recette -
P248_2022 - Modification du tableau des emplois -
P249_2020 - Fourniture de 2 suppresseurs pour le centre aquatique Océalis -
P249_2021 - déploiement outil veille digitale monitoring réseaux sociaux -
P249_2022 - Opération Collective d'Accompagnement à l'Investissement et à l'Innovation - Attribution de subvention -
P24_2020 - Annexe - Rapport d'analyse des offres -
P24_2020 - PPP - Maintenance et acquisit° d'équipements de sécurité incendie -
P250-2023- TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ESPACE PLANETARIUM LUDIVER 50460 TONNEVILLE Publié le
P250_2020 - Avenant 2 à la convention de participation des organismes utilisateurs des services mutualisés de téléphonie, d'internet -
P250_2021 - Définit° et mise en oeuvre d'une stratégie de communicat° et d'achat d'espaces en faveur de l'attractivité économique -
P250_2022 - Marches de fournitures de carburants -