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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P307_2021 - Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public pour les tennis extérieurs avec l'asso Tennis Saint Pierrais -
P240_2022 - Convention de mise à disposition de l'école maternelle de La Lande de Les Pieux pour l'Association des Parents d'Elèves -
P315_2021 - Convention de partenariat Communauté d'Agglomération Le Cotentin et EDF -
P323_2021 - Programme LEADER 2014-2020 - Animat° gest° du programme LEADER - Demande de subvent° -
P332_2021 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P338_2021 - Convent° de mise à dispo et de droit de chasser de l'amicale des Chasseurs du Canton de Quettehou -
P347_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet - Médiateur grands projets d'aménagement -
P355_2021 - Espace d'activité des Vindits - bail commercial - SAS EXPERIS FRANCE -
P362_2021 - Signature d'une convention de partenariat pour le logement des salariés entre l'agglomération du Cotentin et Action Logement -
P371_2021- Construction du Pôle Enfance Jeunesse à Montebourg -
P379_2021 - Hôtel Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix - Convention de domiciliation - SAS EVI CONSULTING -
P387_2021 - Convention de mise à disposition du Gymnase de la Fosse avec La Maison Sport Santé Cotentin -
P406_2022 - Modification du tableau des emplois.pdf -
P393_2021 - Convention de partenariat pour organisation salon d'affaires ESSPRESSO en Cotentin - Forum ESS du 02 décembre 2021 -
P404_2021 - Direction des Systèmes d'Information - Création d'une régie d'avances 40056 -
P149_2020 - Port Diélette - AOT locaux commerciaux cases T1, T2 et T3 -
P411_2021 - Prestation de service pour la gestion technique du service de production et distribution d'eau - CAC - La Haye -
P159_2020 - APCP pour l'Espace Aquatique du Centre Cotentin. Révision n°1 – Actualisat° n°1 -
P163_2020 - Décision d'attribut° et de versement de subvent° avant le vote du budget 2020 -
P422_2021 - PP Les Pieux - Centres d'hébergement - Entretien des textiles -
P170_2020 - Port Diélette - Mise en place d'une borne de pesée interactive sur le port -
P430_2021 - Diagnostic des actions de promotion de la santé et proposition d'un plan d'actions - Avenants n° 1 -
P178_2020 - Patrimoine - IFCE - Avenant 6 à la convention avec l'EURL du Haras des Pieux -
P438_2021 - Etude de programmation pour l'extension du PSLA Ouest Cotentin -
P186_2020 - Travaux de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou -