P198_2020 - Fourniture de pompes sous chemises pour la production d'eau potable |
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P020_2022 - Acquisition de locaux situés 4, rue Notre Dame à Cherbourg-en-Cotentin |
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P206_2020 - Etude technique pour la mise en accessibilité des points d'arrêts des services de transport public |
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P028_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux à titre précaire en régime hôtellerie d'entreprises avec la SAS HUMANDO |
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P209_2020 - Prise à bail de locaux situés dans le Centre d'Affaires de l'Atlantique |
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P036_2022 - Convention de MàD des services de l'agglomération du Cotentin et de la commune de La Hague |
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P222_2020 - Réhabilitation des boulevards Deveaud, Cornat et des rues Lemonnier et Gosselin - Avenant 1 |
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P045_2022 - Chemisage de la canalisation du bassin d'aération de la station d'épuration des Mielles à Tourlaville - Avenant |
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P230_2020 - Etude d'opportunité sur la création d'un centre d'allotement - Demande de subvention LEADER |
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P054_2022 - Contrat de ville de CeC 2015-2023 - Aveant n° 3 convention abattement TFPB de Presqu'île Habitat sur quartiers prioritaires de CeC |
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P238_2020 - PP Côte des Isles - Régie de recettes pour l'Etablissement Public Numérique - Décision modificative n°1 |
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P063_2022 - Renouvellement réseau élect.HT - Autorisation travaux parcelles A07 et A09 à St-Jean-de-la-Rivière - Servitudes |
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P246_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec la commune de Quettehou |
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P070_2022 - Convention d'attribution de subvention avec le CEREMA |
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P254_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Maison Collet - Mise à disposition d'un logement à un étudiant en médecine |
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P078_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Avenant n° 2 convention d'occupation locaux et accès aux services avec entreprise ALEXANDRE |
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P276_2020 - Réalisation de travaux d'entretien des itinéraire de randonnée sur la CAC |
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P086_2022 - Marché de prestations de service pour exploitation service public eau potable ex-SIAEP St-Pierre-Eglise - Avenant 1 |
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P401_2022 - Hotel-Pépinière d'entreprises des Hauts de Quincampois - Convention de domiciliation avec la SAS STEP CAPIPONTAINE.pdf |
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P089_2022 - Pôle Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Marché estival 2022 |
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P287_2020 - Réalisat° d'audits énergétiques et mesures radon dans des bâtiments communaux et communautaires |
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P097_2022 - Renouvellement des contrats d'abonnement pour le logiciel E-enfance - Décision modificative |
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P295A_2020- Construction d'un Pôle Santé Libéral Ambulatoire à Valognes-Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé- Avenant n°1 |
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P105_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SA WORTEST |
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P304_2020 |
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