P266_2022 - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public maritime - Structure gonflable - Tour des ports de la Manche 2022 |
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P141-2024- Individualisation fourniture eau - lotissement Le Bas Hamel II- Surtainville- Convention avec Sarl - l2H Aménagement |
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P140-2024- Désordre affectant la toiture de la créche - Dépot d'un référé expertise et mandattement de Maitre Craye |
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P139-2024 - Biens vendus aux enchères |
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P374_2021 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lots 3, 7 et 11 |
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P382_2021- Convention de domiciliation avec la SARL DEVANCES SECURITY |
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P401_2022 - Hotel-Pépinière d'entreprises des Hauts de Quincampois - Convention de domiciliation avec la SAS STEP CAPIPONTAINE.pdf |
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P390_2021- Travaux de construction de locaux administratifs - Grande Halle - Cité de la Mer - Avenant n°1 |
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P399_2021 - Transports publics urbains - Désaffectation de biens mobiliers (véhicules) |
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P405_2021 - Création d'un groupement de commandes avec la CCBC et la CCCOCM pour la réalisation d'une stratégie locale de développement |
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P153_2020 |
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P414_2021 - Travaux de création d'un réseau d'eaux usées et travaux de renouvellement du réseau d'eau potable de Virandeville - Hameau Baudretot |
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P163_2020 - Décision d'attribut° et de versement de subvent° avant le vote du budget 2020 |
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P422_2021 - PP Les Pieux - Centres d'hébergement - Entretien des textiles |
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P170_2020 - Port Diélette - Mise en place d'une borne de pesée interactive sur le port |
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P430_2021 - Diagnostic des actions de promotion de la santé et proposition d'un plan d'actions - Avenants n° 1 |
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P178_2020 - Patrimoine - IFCE - Avenant 6 à la convention avec l'EURL du Haras des Pieux |
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P438_2021 - Etude de programmation pour l'extension du PSLA Ouest Cotentin |
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P186_2020 - Travaux de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou |
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P008_2022 - Convention relative au versement d'une subvention à Cotentin Réseau Rural pour traiter les pneus de silos |
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P194_2020 - Tarification - transports non urbains |
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P016_2022 - Convention assistance technique en matière d'assainissement collectif (SATESE) |
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P202_2020 - Adhésion à l'Association Nationale des Présidents de Conseil de Développement (ANPCD) |
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P025_2022 - Définition et MeO stratégie com. et achat espaces - Attractivité éco. du Cotentin - Avenant n° 5 |
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P211_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec le cabinet MG CONSEIL |
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