P62_2020 - Annexe - Convent° de coopérat° |
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P61_2020 - Attribut° d'un capital décès aux ayants droits |
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P60_2020 - Fourniture de matériel de télégestion - 2 lots |
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P5_2020 - Contrôle d'accès sur les déchèteries de CEC - Contrat de maintenance |
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P59_2020 -Trvx d'entretien de la végétat° rivulaire sur le bassin versant de la Sinope |
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P58_2020 - Dde d'aide financière pour l'acquisit° d'un mini bus |
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P57_2020 - Habillage des véhicules de la CAC |
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P56_2020 - Exécut° des services de transports publics routiers non urbains de voyageurs de la CAC |
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P55_2020 - Désordres dans un logement de la caserne de gendarmerie de Valognes |
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P54_2020 - Dde d'aide financière CAF pr acquisit° de mobilier et matériel pr accueil de loisirs de Portbail et RAM de VO |
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P53_2020 - Individualisat° de la fourniture d'eau résidence Paul GOSSELIN |
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P53_2020 - Annexe - Convention |
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P52_2020 - Fourniture d'outillages électroportatifs, thermiques et manuels - Lot 2 |
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P51_2020 - Recours d'un candidat non retenu contre l'attribution d'un marché public |
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P50_2020 - Renouvellement de l'agrément du contrat de projet des RAM de la CAC |
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P4_2020 - PPP - Convent° de mise à dispo - CSE SNEF Nucléaire Ouest |
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P49_2020 - Convent° de trvx pr la restau des cours d'eau du bassin versant de la Douve |
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P48_2020 - Convent° de mise à dispo de locaux de l'école maternelle de St Sauveur à l'asso Familles Rurales |
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P48_2020 - Annexe - Convention |
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P47_2020 - Réhabilitation des locaux à usage de bureau - Avenant n°1 au lot n°2 |
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P476-2022 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX ET DES VITRERIES |
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P475-2022 - CONVENTION POLITIQUE TARIFAIRE MSA 2022 - ALSH ECOLE PRIMAIRE ET MATERNELLE DE MONTEBOURG |
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P474-2022 - FOURNITURE DE PLANETAIRES POUR LE PLANETARIUM LUDIVER |
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P472-2023-PPLP- CONTRAT PRET USAGE-4 PARCELLES ZC1 ET ZC2 PIERREVILLE ET AI172 ET A173 LES PIEUX AVEC M.C.AMIOT |
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P471-2023 Délégation aides pierre - manche habitat - Agrement palulos Rénovation énergétique 6 logements rue louis lelaidier cec |
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