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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P252_2021 - Mise à dispo de services entre les communes d'Emondeville, Saint-Germain-de-Tournebut et la CAC -
P252_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux et d'accès aux services à titre précaire avec l'association PRO BTP -
P253-2023- MARCHE DE TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE OCEALIS- 50440 LA HAGUE - AVENANT N°1 AU LOT 1 Publié le
P253_2020 - OPAH et OPAH de renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P253_2021 - Constitut° d'un groupement de commandes - Accord-cadre à bons de commandes relatif à la réalisation d'études géotechniques -
P253_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux et d'accès aux services à titre précaire avec la SAS PROFIL'AGE -
P254-2023 - TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D'EAU - LOT 4 DIVETTE TROTTEBEC - AMENAGEMENT ET RESTAURATION DES COURS D'EAU- AVENANT 1 Publié le
P254_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Maison Collet - Mise à disposition d'un logement à un étudiant en médecine -
P254_2021 _ Convent° tripartite relative à l'étude d'incidences hydrauliques préalable aux travaux de rétablissement de la continuité écologique -
P254_2022 - Convention d'objectifs et de financement CAF - Prestation de service Unique Multi-accueil Les Bou'd'Chou Bricquebec -
P255-2023- CONVENTION D'OCCUPATION DU CHATEAU D'EAU D'ANNEVILLE EN SAIRE Publié le
P255_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. DUHAZE -
P255_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Piscine - Convention de mise à disposit° - ASES50 -
P255_2022 - Etudes de dangers du système d'endiguement de Port-Bail-Sur-Mer - Demande de subvention au titre du FPRNM -
P256_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Services Communs - Restauration collective et multi-accueils - Contrat de service SP PLUS V2 -
P256_2021 - Travaux de rénovation du patrimoine des façades Ouest et Est du hall des trains de la Cité de la Mer - Lot 2 - Avenant 2 -
P256_2022 - OPAH de renouvellement urbain - Année 2022 - Périmètre Action Coeur de Ville - Aides aux propriétaires -
P256_2022 - OPAH de renouvellement urbain - Année 2022 - Périmètre Action Coeur de Ville - Aides aux propriétaires -
P257-2023 ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CONSTITUTION D'UN GIP DANS LE CADRE DE LA CREATION DU CENTRE DE SANTE COMMUNAUTAIRES Publié le
P257_2021 - Rénovat° du SSI du Pavillon des Exposit° Permanentes de la Cité de la Mer - Avenant 1 aux lots 1, 2 et 3 -
P257_2022 - Fourniture de matériaux, matériels et d'équipements pour la maintenance instrumentation - Lot 2 -
P258-2023 ETUDES DE RECHERCHE D'IMPLANTATION ET DE PROGRAMMATION POUR LA CREATION DU CENTRE DE SANTE COMMUNAUTAIRE ET DE SES ANTENNES Publié le
P258_2020 - Exécution des services de transports publics à la demande de la Communauté d'Agglomération du Cotentin par véhicules légers -
P258_2021 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des contrats de concession relatifs à l'exploitat° des services d'eau -
P258_2022 - Pôle Santé Libéral Ambulatoire - Monsieur N. ROBINE - Contrat de bail professionnel -