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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P46_2020 - Projet BNG - Etudes prépa - Exécut° de levés topographiques - Av 1 -
P222_2021 - analyse physico-chimique des enrobés -
P12_2020 - Acquisit° terrain auprès de CEC et revente pr implantat° du cabinet Chuinard -
P229_2021 - modification du tableau des emplois -
P255_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. DUHAZE -
P238_2021 - box stockage port chantereyne - convention Sarl SL Maintenance -
P267_2020 - Constitut° d'une servitude de passage de canalisat° publiques d'alim en eau potable en terrain privé - Consorts VARIN -
P246_2021 - Accompagnement conduite changement réorganisation OMr -
P390_2020 Avenant 4 - reprise études espaces extérieurs marché maîtrise d'oeuvre espace aquatique Valognes -
P281_2021 - Mise à disposition du centre auqatique Océalis à l'ACAIS-IME Jean-Itard, l'ACAIS-FOA Les Rivières et l'AMSH Maison des Fontaines -
P253_2021 - Constitut° d'un groupement de commandes - Accord-cadre à bons de commandes relatif à la réalisation d'études géotechniques -
P290_2021 - Harmonisation optimisation sectorisation OMr et EMr CAC -
P292_2021 - Port Diélette - Renouvellement du contrat d'hébergement du logiciel des gestion portuaire Alizée -
P264_2021 - Société CITEO - Contrat pour l'Action et la Performance dit CAP 2022 - Contrat reprise et recyclage du standard plastique -
P300_2021 - Société ACTECO RECYCLING - Contrat de reprise et recyclage des emballages issus du tri - Avenant n°1 -
P267_2021 - Convention d'occupation précaire au bénéfice de la Ligue de l'Enseignement de Normandie -
P308_2021 - AOT à titre gartuit - Passage de l'Association de Sports et Loisirs Adaptés de la Manche durant une croisière en cötes normandes -
P251_2022 - Fourniture de produits alimentaires spécifiques pour la petite enfance, les crèches et les lieux d'accueil -
P316_2021 - Marché pour l'organisation des activités socio-éducatives du Pôle de Proximité de la Côte des Isles pour la période 2022-2025 -
P324_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P331_2021 - Conclusion d'un prêt à usage pour des terrains situés Côtes des Isles -
P340_2021 - Réalisation d'une étude d'opportunité et faisabilité portant sur un projet de légumerie, conserverie, plate-forme logistique -
P348_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet - Chargé de projet accompagnement PLH -
P356_2021 - Prévention et lutte contre les nuisibles sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P364_2021 - Mission de contrôle technique pour la réhabilitation d'INTECHMER - 50110 -