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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P318_2021 - Suivi animation d'une OPAH 2016-2021 et d'une OPAH RU 2016-2021 - Avenant n°1 -
P327_2021 - Convention de mise à dispo de personnel vers la commune de Saint-Sauveur-le-Vicomte -
P334_2021 - Etude d'opportunité et de faisabilité pour la mise place d'une solut° de restaurat° collective à destinat° d'entreprises -
P342_2021 - Individualisation fourniture d'eau - Convention avec la SCI 46 rue Roger Glinel -
P351_2021 - Convention d'Objectifs pour la Parentalité et l'Accessibilité aux Loisirs Educatif COPALE-Accueils de loisirs-2021 -
P359_2021 - Bus Nouvelle Génération - Recours contre la délibération validant l'avant-projet - Mandatement de Me E. GLASER -
P369_2021 - Convention partenariat participation conjointe agglomération Cotentin et agence Latitude Manche au salon de l'emploi del'APEC -
P377_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistre -
P385_2021 - Service commun - Ecole de musique - Saison culturelle 2021-2022 -
P404_2022 - PLH 2022-2027 -2- Soutien aux habitants dans l'amélioration et la rénovation énergétique de leur logement - Aides aux propriétaires_1.pdf -
P394_2021 - Gestion de l'accueil des Gens du Voyage sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Lots 1 et 2 -
P402_2021 - Signature d'une convention avec Manche Numérique pour l'installation de la fibre optique très haut débit au PSLA de Valognes -
P409_2021 - Elaboration des PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin -
P157_2020 - Cride du COVID 19 - Actions de soutien aux entp du Cotentin -
P417_2021 - Conclusion avec la SPL NORMANTRI d'un marché public de services portant sur des prestations relatives au transport de déchets -
P162_2020 - Mise en conformité du règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage de la CAC -
P426_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P172_2020 - Convent° de dépotage des eaux usées provenant de l'activité de La Maison du Biscuit -
P433_2021 - OPAH et OAH de renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P181_2020 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques -
P004_2022 - ZA Maison Georges - La Hague - Avenant n° 2 bail commercial société EFINOR ENG ELEC -
P189_2020 - Mise à disposition d'un logement à un étudiant en médecine -
P011_2022 - Cinéma Le Richelieu de Réville - Convention de financement avec Région Normandie pour le financement de la rénovation de la salle -
P197_2020 - Avenants aux contrats de bail relatifs à l'occupation des logements sur le site de l'abattoir -
P019_2022 - Convention de coopération fixant les conditions de fourniture de repas en restauration au collège Guillaume FOUACE -