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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P266_2021 - Remplacement des équipements de sonorisation, divers et mobilier au cinéma Le Richelieu - Avenant 1 aux lots 2, 3 et 4 -
P298_2021 - Mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte au Foyer Socio-Culturel de Saint-Sauveur-le-Vicomte -
P274_2021 - Convention COPALE 2021 -
P307_2021 - Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public pour les tennis extérieurs avec l'asso Tennis Saint Pierrais -
P240_2022 - Convention de mise à disposition de l'école maternelle de La Lande de Les Pieux pour l'Association des Parents d'Elèves -
P315_2021 - Convention de partenariat Communauté d'Agglomération Le Cotentin et EDF -
P318_2021 - Suivi animation d'une OPAH 2016-2021 et d'une OPAH RU 2016-2021 - Avenant n°1 -
P327_2021 - Convention de mise à dispo de personnel vers la commune de Saint-Sauveur-le-Vicomte -
P334_2021 - Etude d'opportunité et de faisabilité pour la mise place d'une solut° de restaurat° collective à destinat° d'entreprises -
P342_2021 - Individualisation fourniture d'eau - Convention avec la SCI 46 rue Roger Glinel -
P351_2021 - Convention d'Objectifs pour la Parentalité et l'Accessibilité aux Loisirs Educatif COPALE-Accueils de loisirs-2021 -
P359_2021 - Bus Nouvelle Génération - Recours contre la délibération validant l'avant-projet - Mandatement de Me E. GLASER -
P366_2021 - Renouvellement du bail de location de la caserne de gendarmerie de Valognes -
P374_2021 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lots 3, 7 et 11 -
P382_2021- Convention de domiciliation avec la SARL DEVANCES SECURITY -
P401_2022 - Hotel-Pépinière d'entreprises des Hauts de Quincampois - Convention de domiciliation avec la SAS STEP CAPIPONTAINE.pdf -
P390_2021- Travaux de construction de locaux administratifs - Grande Halle - Cité de la Mer - Avenant n°1 -
P399_2021 - Transports publics urbains - Désaffectation de biens mobiliers (véhicules) -
P405_2021 - Création d'un groupement de commandes avec la CCBC et la CCCOCM pour la réalisation d'une stratégie locale de développement -
P153_2020 -
P414_2021 - Travaux de création d'un réseau d'eaux usées et travaux de renouvellement du réseau d'eau potable de Virandeville - Hameau Baudretot -
P163_2020 - Décision d'attribut° et de versement de subvent° avant le vote du budget 2020 -
P422_2021 - PP Les Pieux - Centres d'hébergement - Entretien des textiles -
P170_2020 - Port Diélette - Mise en place d'une borne de pesée interactive sur le port -
P430_2021 - Diagnostic des actions de promotion de la santé et proposition d'un plan d'actions - Avenants n° 1 -