P266_2022 - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public maritime - Structure gonflable - Tour des ports de la Manche 2022 |
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P141-2024- Individualisation fourniture eau - lotissement Le Bas Hamel II- Surtainville- Convention avec Sarl - l2H Aménagement |
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P140-2024- Désordre affectant la toiture de la créche - Dépot d'un référé expertise et mandattement de Maitre Craye |
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P139-2024 - Biens vendus aux enchères |
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P004_2021 - Observatoire financier territorial - Contrat de maintenance du logiciel Repères |
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P011_2021 - Demande d'aide financière CAF pour l'acquisition de matériel et de logiciel pour la gestion du service jeunesse |
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P469-2020 - Etudes pour mise en place programme d'actions sur aire d'alimentation de forages |
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P026_2021 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention de domiciliation avec la SAS FC TECHNOLOGIES |
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P034_2021 - Création d'emplois non permanents dans le cadre de besoins liés à un accroisement temporaire d'activité |
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P042_2021 - Agrément du contrat de projet du RAM de Saint-Pierre-Eglise |
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P051_2021 - AOT du Domaine Public Maritime - Vente de produits de bien-être, conseil, tisanerie |
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P060_2021 - Observatoire Financier Territorial - Décision du Président P004_2021 et P005_2021 - Décisions Modificatives |
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P067_2021 - Reprise de compteurs d'eau usagés pour la Direction du Cycle de l'Eau |
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P55_2020 - Désordres dans un logement de la caserne de gendarmerie de Valognes |
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P076_2021 - mandat de maîtrise d'ouvrage construction pôle d'excellence soudage |
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P61_2020 - Attribut° d'un capital décès aux ayants droits |
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P084_2021 - Convention pour l'assujettissement à la redevance assainissement de la société KALHYGE |
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P64_2020 - Annexe - Convent° assainissement |
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P091_2021 - Création d'emploi non permanent et autorisant le recrutement d'agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activité |
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P68_2020 - Progiciel de facturation de l'eau ANEMONE - contrat de maintenance |
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P098_2021 - PP des Pieux - Port Dielette - Maintien profondeurs port |
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P78_2020 - conv fixant conditions activités aqua st sauveur le vicomte |
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P107_2021 - Port Diélette - Modification de la régie de recettes du Port Diélette |
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P86_2020 - Renouvellement agrément contrat lieux accueil - espace jeux valognes |
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P116_2021-Etude d'opportunité et faisabilité centres santé échelle communautaire |
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