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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P376_2021 - Contrat de location-maintenance téléphonie pour la Direction du Cycle de l'Eau à Valognes -
P384_2021 - Convention pour l'assujetissement complémentaire à la redevance assainissement de la SPEN Filiale VEOLIA RVD -
P352_2021 - Hôtel-Pépinière d'entreprises des Haut de Quincampoix - Convention de domiciliation avec la SAS REV -
P360_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Patrimoine - Avenant au bail de la caserne de gendarmerie des Pieux suite à la révision triennale du loyer -
P368_2021 - Dispositifs de pointages et fournitures associées compatibles avec le progiciel CHRONOS -
P371_2021- Construction du Pôle Enfance Jeunesse à Montebourg -
P379_2021 - Hôtel Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix - Convention de domiciliation - SAS EVI CONSULTING -
P355_2021 - Espace d'activité des Vindits - bail commercial - SAS EXPERIS FRANCE -
P362_2021 - Signature d'une convention de partenariat pour le logement des salariés entre l'agglomération du Cotentin et Action Logement -
P374_2021 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lots 3, 7 et 11 -
P382_2021- Convention de domiciliation avec la SARL DEVANCES SECURITY -
P351_2021 - Convention d'Objectifs pour la Parentalité et l'Accessibilité aux Loisirs Educatif COPALE-Accueils de loisirs-2021 -
P359_2021 - Bus Nouvelle Génération - Recours contre la délibération validant l'avant-projet - Mandatement de Me E. GLASER -
P366_2021 - Renouvellement du bail de location de la caserne de gendarmerie de Valognes -
P377_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistre -
P385_2021 - Service commun - Ecole de musique - Saison culturelle 2021-2022 -
P353_2021 - Hôtel Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix-Convention occupation locaux et accès services - PROFIL'AGE -
P361_2021 - Etude élaboration documents planification de la CC Coeur Cotentin - Elaboration PLUi et schémas d'assainissement - Lot 1 - Avenant n° 4 -
P369_2021 - Convention partenariat participation conjointe agglomération Cotentin et agence Latitude Manche au salon de l'emploi del'APEC -
P372_2021 - Maintenance des co-générateurs pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P380_2021 - Relais Assistantes Maternelles - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle -
P356_2021 - Prévention et lutte contre les nuisibles sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P364_2021 - Mission de contrôle technique pour la réhabilitation d'INTECHMER - 50110 -
P375_2021 - Analyses d'eaux, de boues, de compost, de sol et de micropolluants dans les eaux -
P383_2021 - Avenant n°5 à la convention administrative d'occupation de locaux avec la SA ALTEN -