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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P351_2021 - Convention d'Objectifs pour la Parentalité et l'Accessibilité aux Loisirs Educatif COPALE-Accueils de loisirs-2021 -
P359_2021 - Bus Nouvelle Génération - Recours contre la délibération validant l'avant-projet - Mandatement de Me E. GLASER -
P366_2021 - Renouvellement du bail de location de la caserne de gendarmerie de Valognes -
P374_2021 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lots 3, 7 et 11 -
P382_2021- Convention de domiciliation avec la SARL DEVANCES SECURITY -
P353_2021 - Hôtel Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix-Convention occupation locaux et accès services - PROFIL'AGE -
P361_2021 - Etude élaboration documents planification de la CC Coeur Cotentin - Elaboration PLUi et schémas d'assainissement - Lot 1 - Avenant n° 4 -
P369_2021 - Convention partenariat participation conjointe agglomération Cotentin et agence Latitude Manche au salon de l'emploi del'APEC -
P377_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistre -
P385_2021 - Service commun - Ecole de musique - Saison culturelle 2021-2022 -
P356_2021 - Prévention et lutte contre les nuisibles sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P364_2021 - Mission de contrôle technique pour la réhabilitation d'INTECHMER - 50110 -
P372_2021 - Maintenance des co-générateurs pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P380_2021 - Relais Assistantes Maternelles - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle -
P350_2021 - Avenant 3 - Mission maîtrise d'oeuvre création et ou réhabilitation de stations d'épurations type Eparco de 150 à 300 EH -
P358_2021 - Modification du tableau des emplois -
P367_2021 - Acquisition de modulaires d'occasion pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P375_2021 - Analyses d'eaux, de boues, de compost, de sol et de micropolluants dans les eaux -
P383_2021 - Avenant n°5 à la convention administrative d'occupation de locaux avec la SA ALTEN -
P354_2021 - Hôtel-Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix - Avenant 4 à la convention occupation locaux et accès services - SA ALTEN -
P363_2021 - Définition et mise en oeuvre stratégie de communication et achat d'espaces en faveur de l'attractivité économique du Cotentin - Avenant 4 -
P370_2021 - Fourniture de diffuseurs pour la station d'épuration des Mielles -
P378_2021- Hôtel Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix-Convention occupation locaux et accès services - SAS SETEC EOCEN -
P386_2021 - Assurances - Indemnisation reçue après sinistre -
P357_2021 - Marché public Vérification périodique et réglementaire des appareils de levage et accessoires de levage de l'agglomération avec BUREAU VERITAS -