DÉCISIONS DE PRÉSIDENT | septembre 2021 | Agglo Cotentin

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Raccourcis Clavier

Appel Accessible

Décisions publiées le 28/09/2021

P318_2021 - Suivi animation d'une OPAH 2016-2021 et d'une OPAH RU 2016-2021 - Avenant n°1

Décisions publiées le 27/09/2021

P317_2021 - Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment destiné à accueillir un Pôle d'excellence soudage - Désignation du lauréat

P316_2021 - Marché pour l'organisation des activités socio-éducatives du Pôle de Proximité de la Côte des Isles pour la période 2022-2025

P315_2021 - Convention de partenariat Communauté d'Agglomération Le Cotentin et EDF

Décisions publiées le 21/09/2021

P314_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville - Avenant

P313_2021 - PPP Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Marché dominical

P312-2021 - Signature de l'avenant n°2 à la convention n°P18P00102 - Dispositif idée stratégie territoire durable 2030

P311_2021 - Convention de partenariat pour la promotion et la sensibilisation à l'entrepreneuriat dans les quartiers prioritaires

P310_2021 - Régie Accueil de Loisirs Sans Hébérgement du Pôle de Proximité de Montebourg - Modification de la régie de recettes 04005

P309_2021 - Remboursement aux familles des frais engagés au centre de loisirs de Saint-Pierre-Eglise pendant le confinement

P307_2021 - Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public pour les tennis extérieurs avec l'asso Tennis Saint Pierrais

P306_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du quai de transfert et de la déchèterie à Bricquebec-en-Cotentin

P305_2021 - Conclusion de prêts à usage pour des terrains situés Côte des Isles

P304_2021 - Convention de partenariat pour favoriser l'interconnaissance et la coopération des acteurs de l'ESS

P303_2021 - Zone des Hauts vents - Convention d'occupation précaire - Madame Aurélie LE MESTRE

P302_2021 - Zone des Hauts vents - Convention d'occupation précaire - SAS Service Nettoyage et Manutention

P301_2021 - Maîtrise d'œuvre pour la rénovation de la piscine des Pieux - Avenant n°2

P300_2021 - Société ACTECO RECYCLING - Contrat de reprise et recyclage des emballages issus du tri - Avenant n°1

P299_2021 - Régie Le Moulin du Cotentin - Modification de la régie de recettes 80501

Décisions publiées le 20/09/2021

P298_2021 - Mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte au Foyer Socio-Culturel de Saint-Sauveur-le-Vicomte

P297_2021 - Convention de mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte et du centre aquatique Océalis pour les scolaires

P296_2021 - Convention avec le Réseau Régional de Cancérologie ONCONORMANDIE - dispositif IMAPAC

P295_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'INTECHMER - Désignation du lauréat du concours

Décisions publiées le 17/09/2021

P308_2021 - AOT à titre gratuit - Passage de l'Association de Sports et Loisirs Adaptés de la Manche durant une croisière en côtes normandes

Décisions publiées le 15/09/2021

P293_2021 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire à titre gracieux d'un local - Projet artistique M. Walker

P292_2021 - Port Diélette - Renouvellement du contrat d'hébergement du logiciel des gestion portuaire Alizée

P291_2021 - Assurances - Indemnisation à verser après sinistre

P288_2021 - Elaboration d'un schéma directeur pour l'inclusion des personnes en situation de handicap

P287_2021 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à dispo de personnel avec la commune de Réville

Décisions publiées le 14/09/2021

P294_2021 - Mise en œuvre d'une infrastructure mutualisée d'exploitation de données géographiques

Décisions publiées le 09/09/2021

P290_2021 - Harmonisation optimisation sectorisation OMr et EMr CAC

P289_2021 - broyage à domicile déchets verts particuliers CAC

Décisions publiées le 03/09/2021

P286_2021 - Convention d'occupation de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL WEVOX

P285_2021 - Convention d'occupation de locaux avec la SARL AGENCE LZ - Régime pépinière d'entreprises

P284_2021 - Espace d'activité des Vindits - Bail commercial conclu avec la SAS EXPERIS FRANCE

P283_2021 - Convention pour l'admission des matières de vidange sur les stations d'épuration de Valognes et Tourlaville - Société Yves MADELINE SAS

P282_2021 - Mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte au personnel du centre de secours de Saint-Sauveur-le-Vicomte

P281_2021 - Mise à disposition du centre auqatique Océalis à l'ACAIS-IME Jean-Itard, l'ACAIS-FOA Les Rivières et l'AMSH Maison des Fontaines.pdf

P280_2021 - Mise à disposition du centre aquatique Océalis aux associations, au centre de secours de La Hague et au CROSS de La Hague

P278_2021 - Multi-accueil La Farandole - Modification de la régie de recettes 040027

P277_2021 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires

P276_2021 - Constitution d'une groupement de commandes - Acquisition d'un outil de guidage et de suivi des matériels de nettoyage et de collecte

P275_2021 - Convention d'occupation de locaux techniques situés ZA de l'Abbaye, 50390 Saint-Sauveur-Le-Vicomte

Décisions publiées le 01/09/2021

P279_2021 - Contrat de prêt de matériel pédagogique à l'association Ecole de Voile de Cherbourg

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